Codes de loi français

Article 1

TITRE III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE V : ACCUEIL DES STAGAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE, Art. 11, Sct.

LEGIARTI000051400290

Equipements de tests cryogéniques de plaquettes, présentant toutes les caractéristiques suivantes : 3D902. “ Logiciels ” spécialement conçus pour “ l'utilisation ” des équipements visés à l'alinéa 3B901. k. 3E. Technologies. Note.

Article 3

En ce qui concerne les femmes enceintes, une autorisation d'absence, ne pouvant excéder le début du quatrième mois de la grossesse, est alors accordée sur leur demande aux femmes présentant un test sérologique négatif de la rubéole.

Article 41

logement, au plus tard un mois avant la date prévue de mise en exploitation du stockage, les renseignements concernant l'historique du développement du réservoir, mentionnant notamment les faits significatifs qui ont eu lieu, ainsi que les résultats des tests

Article 6-2

voie de téléservice et accompagnée des documents suivants, avec leur traduction en français s'il y a lieu : 1° En cas de legs : une copie ou un extrait du testament et de ses codicilles relatifs à la libéralité et une copie de l'acte de décès du testateur

Article 2

transports publics guidés ; 10° De délivrer les agréments mentionnés à l'article R. 342-5 du code du tourisme ; 11° De délivrer les agréments mentionnés aux article R. 3152-26 et R. 3152-27 du code des transports ; 12° De prescrire, le cas échéant, les tests

Article Annexe

Les normes II avec S.P.C. 3 sont compatibles avec des fonctions de mécanicien, sous réserve que les intéressés satisfassent à un test de différenciation des couleurs.

Article Annexe I

Résultats et mesures à prendre En l'absence d'animaux réagissants, les résultats de test sont considérés comme négatifs. Dans le cas contraire, le troupeau est réputé suspect et les mesures prévues au chapitre IV doivent lui être appliquées. 4.

Article Annexe 1

Biochimie sur marqueurs sériques maternels Nombre de femmes testées dans l'année avec calcul de risque comportant les marqueurs sériques du deuxième trimestre (11).

LEGIARTI000029922821

L'utilité médicale des tests de susceptibilité n'est pas établie.

Article Annexe II

CRITÈRES À RESPECTER POUR L'ACCEPTATION DE DÉCHETS NON DANGEREUX INERTES SOUMIS À LA PROCÉDURE D'ACCEPTATION PRÉALABLE PRÉVUE À L'ARTICLE 3 1° Paramètres à analyser lors du test de lixiviation et valeurs limites à respecter :

Article L122-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 55

La personne ayant le droit d'utiliser le logiciel peut sans l'autorisation de l'auteur observer, étudier ou tester le fonctionnement ou la sécurité de ce logiciel afin de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément du

Article 795

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 34

faits aux établissements publics ou d'utilité publique autres que ceux visés au I de l'article 794, aux sociétés particulières ou autres groupements régulièrement constitués, en tant qu'ils sont affectés, par la volonté expresse du donateur ou du testateur

Article R331-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 23

pour objet la présentation, en mouvement, des capacités de vitesse ou de maniabilité de véhicules terrestres à moteur, sans qu'elle constitue un entraînement ou une compétition ; 5° “ Essai ou entraînement à la compétition ” : une préparation ou un test

Article Annexe II - II. Maquette 11

Evaluation : -autoévaluation, certifiée par le coordonnateur local ou le référent de l'enseignement numérique (e-enseignement et e-évaluation) : test informatique portant sur l'UE phase socle Hépato-Gastroentérologie.

Article Annexe V

Préparations contenant des substances non encore testées complètement Lorsqu'une préparation contient au moins une substance qui, conformément à l'article R 231-52-5, premier alinéa, du code du travail, porte la mention : " Attention : Substance non

Article ANNEXE

L'observation continue, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance, échelles de capacités sociales ...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à donner

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

L'observation continue, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance, échelles de capacités sociales...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à faire

Article Annexe Ib

Identification des caractéristiques techniques des réseaux Maîtrise des techniques : test d'étanchéité (à l'air ou à l'eau ou à la fumée...), test de compactage ou inspection télévisée...