Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6363686a37e31b7f74444a78
2 novembre 2022
2 novembre 2022
CAVIGLIOLI-BARON -[G] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU,
Source officielleTPTG
6a0f4d2dcdc6046d477b4f60
3 avril 2026
3 avril 2026
D'HLM LOGIS METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 1] ayant pour conseil Me Anna BAROIS, avocat au barreau de LILLE à : M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f56a49bbf04ef7857bb215
2 avril 2025
2 avril 2025
SCI BARROIS-LA REYNIE, AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON - #D0502 DEFENDERESSE Mme [N] [E] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Aïcha [Localité 1] -
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f624
3 février 2012
3 février 2012
BARROIS, président de chambre Mme SUBIETA-FORONDA, conseiller Mme BENJAMIN, conseillère qui en ont délibéré, les parties ont été avisées de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 03 février 2012.
Source officielleTrib. de Commerce
69b38b2fcdc6046d477d41c0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Associés – Mandataires judiciaire, représentée par Maître [N] [I], nommée en qualité de mandataire judiciaire dans la procédure de sauvegarde ouverte au bénéfice de la société MÉCANIQUE DE PRÉCISION DU BARROIS
Source officielle4ème chambre 1ère section
66fc3d902416523b9959b911
1 octobre 2024
1 octobre 2024
3] représentée par Me Paul BESSIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0424 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Pierre CHAFFENET, Juge assisté de Nadia SHAKI, Greffier lors des débats et de Salomé BARROIS
Source officielle4ème chambre 2ème section
686c1137dd7001754d61bc9b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CREDIT LOGEMENT [Adresse 6] [Localité 7] défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline PETIT, Juge assistée de Madame Salomé BARROIS, Greffière ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 24 Novembre 2005c/Djawed X
6253c960bd3db21cbdd8820c
20 mars 2006
20 mars 2006
COUR D'APPEL D'AMIENS Arrêt rendu en Audience Publique par la 6ème Chambre Correctionnelle, le vingt mars deux mille six COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, Président : Monsieur BARROIS,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00326_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400930_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2024, l'entreprise Desoindre Nicolas demande au tribunal d'annuler la délibération du 19 février 2024 par laquelle le conseil municipal d'Aunay-en-Bazois
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2102051_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 23 septembre 2021, la commune de Mirabel-aux-Baronnies conclut au rejet de la requête.
Source officielleMagistrat : Mme BAUFUME - R. 222-13
DTA_1913054_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Par un courrier du 2 juillet 2019, la CAF a notamment mis en demeure Mme Baron et M. D de rembourser ce trop-perçu.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301465_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La requête a été communiquée à la commune de Châteauneuf-Val-de-Bargis, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2202139_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il soutient que : - le bateau " Le Baron " occupe sans droit ni titre la dépendance domaniale en cause, sans que M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007681514
16 mai 1980
16 mai 1980
L'ANNULATION DU JUGEMENT, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1976, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES A ANNULE L'ARRETE DU PREFET DES YVELINES EN DATE DU 18 JUIN 1975, ACCORDANT A LA SOCIETE ISOBOX-BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c742
19 décembre 2007
19 décembre 2007
PERPIGNAN N° RG 06/122 APPELANT : Monsieur André X... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Corinne SERFATI-CHETRIT (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : GROUPEMENT PASTORAL OVIN-BARBIS
Source officielle7éme chambre
DTA_2205243_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Mme E Baron et M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214892_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis d'assurer le logement de Mme A Baron. Sur l'astreinte : 5.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303198_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Il est constant que lors du contrôle au sein du salon à l’enseigne « Barbier Style » exploité par la société Barbier Style, dont M. B... A... est le gérant, il a été constaté la présence de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2414631_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 25 novembre 2024 et le 18 décembre 2024, la société Sccv Sgel Pc2 Baronne A, représentée par Me Cloché-Dubois et
Source officiellePage 34 sur 605