Y..., maître d'oeuvre ou architecte du maître de l'ouvrage, soit à l'ingénieur "de béton armé" ; qu'en statuant de la sorte, sans constater que les retards déplorés était dus à une cause étrangère revêtant

défaillance de la structure d'une chose dont l'utilisateur ne peut contrôler le fonctionnement interne incombe au gardien de la structure de cette chose ; que, notamment, le fabricant d'une dalle de béton

lettre du 14 avril 2008 à des « réserves » émises dans le cadre d'une réception tacite et qui a indemnisé les maîtres de l'ouvrage au vu notamment des vices dénoncés dans cette lettre (manque de fer à béton

utilisation de la chose, sans que celle-ci présente un défaut ; que la SC La Persévérance faisait valoir dans ses conclusions que l'humidité était liée à l'enlèvement par les consorts [L] et [H] de la dalle béton

Monceau (société SIHPM), maître de l'ouvrage, a, par marché du 13 décembre 2001, chargé la société Rabot Dutilleul Construction (RDC) de la réalisation en deux phases du lot "gros oeuvre, maçonnerie, béton

trouvaient dans la table de nuit de ladite malade ; sur la troisième accusation : que le Dr Raoul X... a reconnu avoir procédé , sous anesthésie locale, à l'opération réussie d'une hernie ombilicale bénigne

A..., demeurant ..., ès qualités de syndic au règlement judiciaire de la société Les Bétons Contrôles du Riberacois, 5 / de la société Bétons Controles du Riberacois, dont le siège est ..., prise en

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 9 septembre 1993), que la société De Y..., entrepreneur de maçonnerie, chargée par les époux X..., en 1991, de la construction d'une dalle de béton

de l'assemblée générale du 25 juin 2008 et autorisation d'exécuter divers travaux ; que, reconventionnellement, le syndicat a sollicité la condamnation de Mme X... à démolir la terrasse et l'allée en béton

X... une maison d'habitation ; qu'ayant, à l'occasion de la création d'une mezzanine, découvert des fissures anormales entre la poutre et le béton, le mur de refends et la dalle en allège, ils ont assigné

Sylvestre Y..., demeurant Quatre chemins, 97139 Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1996 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Benonie X..., demeurant

Bétron, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir

de l'Administration le 5 mars 2002 et qu'il a procédé à la démolition de la toiture, recouvrant le bâtiment servant à la protection de la citerne de gasoil ; qu'en outre, tant la pose d'une dalle de béton

compte de la société Plastique conditionnement ; que la société Salini a demandé par la suite à un juge des référés d'étendre la mesure d'instruction à la société Unibéton qui lui avait fourni du béton

Jean-Baptiste X..., demeurant à Parcoul (Dordogne), exerçant le commerce sous l'enseigne "Etablissements Giorgessi Beron moderne de la Drôme", en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la

A..., représenté par Me Beligon, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 26 décembre 2024 par lesquelles la préfète du Rhône lui a refusé la délivrance d’un titre

X, salarié de la SA Becton Dickinson France, filiale de la société américaine Becton Dickinson and Co, a effectué, en sa qualité de président de la division Vacutainer pour l'Europe, plusieurs séjours

X, salarié de la SA Becton Dickinson France, filiale de la société américaine Becton Dickinson and Co, a effectué, en sa qualité de responsable des ventes, plusieurs séjours dans différents pays d'Europe

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 388 et 954 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que les sociétés Béton

W... et la société 2G, aux droits de laquelle vient la société JM transports, ont conclu, le 1er septembre 2005, un contrat de prestations de transport de béton prêt pour l'emploi ; qu'après avoir rompu