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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab1
66197ae21b7735881a7c0c69
12 avril 2024
12 avril 2024
DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue
Source officielle2ème Chambre Cab1
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
Jean-marc SOCRATE) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030ddc34eb4cc85788406
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LESCUDIER & ASSOCIES) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () ; Mutuelle HARMONIE () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président :Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielleChambre 1-9
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
STE [C]-BERTHOLET S.A.S. STE LES MANDATAIRES S.N.C.
Source officielleChambre sociale
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10 avril 2024
10 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515563_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
qu’il étudie depuis quatre ans, et qu’il est trop éloigné, son état lui interdisant de prendre les transports en commun avec des correspondances, qu’il a demandé à être affecté au lycée « Marcelin Berthelot
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2206425_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
B E, représenté par Me Berthelot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 août 2022 par lequel le préfet de police de Paris l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielleCour d'Appel
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16 janvier 2006
16 janvier 2006
DE LA GRAND RUE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Berthelot Immobilier-320 avenue Berthelot-69008 LYON 08 représentée par la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ecf
2 février 2006
2 février 2006
EXPOSE DU LITIGE - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Par un acte en date du 5 juin 1998 la société NB a cédé le fonds de commerce bar restaurant qu'elle exploitait à Lyon 7ème, 30 avenue Berthelot
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b668
2 février 2006
2 février 2006
EXPOSE DU LITIGE- PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Par un acte en date du 5 juin 1998 la société NB a cédé le fonds de commerce bar restaurant qu'elle exploitait à Lyon 7ème, 30 avenue Berthelot à
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00848_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 mars et 23 novembre 2023, la SAS Auto 44, représentée par Me Berthelot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1905281_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ont été régulièrement communiquées aux sociétés APM, BETREC-IG, Ingénierie Construction, Li Sun Environnement, Artelia Bâtiment et Industrie, Amome Conseils, Bureau Veritas, Qualiconsult Sécurité, Berthelot
Source officielle8ème chambre
68de07211bc19e7640ea3e8b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Franck Elec a interjeté appel à l'encontre de la SELARL Bertelot & Associés es qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société Franck Elec et de la SCI MB Investissements du
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b80fc4cdc6046d47dc5aab
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président de chambre, M. Régis MEPLON et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b8104bcdc6046d47dc683f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président, M. Régis MEPLON et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b81297cdc6046d47dc9a1e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président de chambre, M. Samuel BIGOT et M. Eric BLARET juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b813dbcdc6046d47dcb667
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président de chambre, M. Régis MEPLON et Mme Françoise WHEATLEY, juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b81580cdc6046d47dcde2e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président de chambre, M. Régis MEPLON et Mme Françoise WHEATLEY, juges, assistés de Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b81656cdc6046d47dcf164
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Renaud BERTELOOT président de chambre, M. Samuel BIGOT et M. Eric BLARET juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. M.
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