CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 930 résultats pour « Bessede Ce »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2401567_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Moreno, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400697_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2516283_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507967_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2508755_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502971_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503152_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2501803_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502354_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506240_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Besse a lu son rapport et a entendu les observations de : - Me Cadoux, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506456_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506558_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506912_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Rahmani, représentant M. A, qui a repris ses conclusions et moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507062_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507096_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Besse a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507319_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503581_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503742_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503827_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504246_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Page 34 sur 697

← PrécédentSuivant →