Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles. () ".

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Transdev Group, Transdev, Transamo, Transdev business information solutions

Joly, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Otus, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. V...

n'y a pas lieu de déduire ls échéances des prêts personnels dans la présente analyse qui a pris en compte l'encours desdits prêts dans la valeur nette des immeubles.

Chamley-Coulet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la société S-Pass, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la communauté d'agglomération Plaine Vallée, de la SCP Célice

Hénon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de Mme [D], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Johnson controls fabrics, de

pas un caractère fautif susceptible de justifier la prise d'acte de la rupture du contrat de travail ; 4°/ que l'avenant en date du 9 septembre 2008 prévoyait un intéressement calculé sur la marge nette

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux conseils pour M.

Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle CELICE

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société B and B hôtels, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 30 juin 2015) que la

Déglise, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Yamaha Motor Europe NV, de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mmes [T], [E], [P], [I] et de M.

exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 février 2024 par Marion BORDEAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia

Ces cuves au fil du temps s'encrassaient et il fallait les nettoyer.

66-537 du 24 juillet 1966 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Lambolez, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice

66-537 du 24 juillet 1966 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Lambolez, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice

Ricour, conseiller, Mme Grivel, avocat général, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Dervaux ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code

Ricour, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Babcock Wanson holding, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens