flattant sur son physique, il amenait ce jeune homme à se dénuder progressivement pour lui faire prendre diverses poses ; puis, brusquement, Hervé X... lui avait ôté son caleçon et avait commencé à lui caresser

architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), de la maîtrise d'oeuvre de la construction d'une maison pour un coût prévisionnel déterminé ; qu'alléguant le dépassement de ce coût et la carence

; Attendu que l'arrêt attaqué, pour débouter les consorts X... de leur demande subsidiaire d'expertise génétique a énoncé que de telles mesures ne pouvaient être ordonnées en vue de suppléer la carence

qu'ainsi, dès lors que, selon ses propres constatations, Mme X... n'avait pas précisé le fondement de droit et de fait de sa demande en dommages-intérêts, la cour d'appel ne pouvait d'office suppléer à la carence

recherche sur la portée des insultes tant vis-à-vis de la cliente que de la société Cora tenue de veiller au bon fonctionnement de la grande surface et à la satisfaction de ses usagers ; que la carence

toute cause, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision au regard des articles 1131,1134 et 1147 du Code civil ; 3 / qu'en ne s'expliquant pas sur le moyen, soutenu en appel, tiré de la carence

X... qui ne permettaient même pas de couvrir la moitié de ses charges salariales ne résultaient pas de sa propre carence alors qu'il se prévalait d'une parfaite connaissance tant du marché que de la clientèle

engagés, s'est cependant référée à l'audit du cabinet d'expertise KPMG pour déterminer le nombre de kilomètres parcourus annuellement et indemniser, sur ces bases, le salarié ; qu'en suppléant ainsi la carence

entre le 16 janvier 2004, date de l'ordonnance de consignation et le 21 juillet 2004, date de l'ordonnance de soit-communiqué ; que, par ailleurs, la partie civile ne pouvait invoquer, au regard de la carence

avait communiqué à l'employeur un courrier que celui-ci devait transmettre au médecin du travail, afin d'obtenir son avis ; qu'en s'abstenant de rechercher si, eu égard à la demande de la CPAM et à la carence

l'organisation d'une consultation a l'obligation de notifier par écrit sa demande aux autres syndicats dans un délai d'un mois à compter de l'accord et que, d'autre part, le fait pour l'employeur de suppléer la carence

débouter de l'intégralité de ses demandes tendant à l'annulation des candidatures des deux salariées présentées par le syndicat et à la constatation de son droit à faire établir un procès-verbal de carence

médico-psychologique de Martine Y... que ses attitudes séductrices conféraient à ses comportements un caractère ambigü, qu'elle était capable d'attitudes provocatrices et que les différents aspects de sa carence

X... faisaient valoir que, du fait de la carence complète de son associé majoritaire, la société Lion Fort se trouvait avoir abandonné le bien dont ils auraient abusé ; qu'en s'abstenant de s'expliquer

que la gravité et le nombre des infractions commises, alors que le prévenu se trouvait dans le cadre de son activité professionnelle, constitue une atteinte importante à la sécurité des biens et la carence

que Jacques X... était, en raison de sa profession, particulièrement informé des obligations déclaratives tant des entreprises que des particuliers ; que le premier juge relève, lui, que la simple carence

l'existence de clients allemands était certaine, ne pouvait subordonner la réparation afférente à la perte du marché allemand à la démonstration de la preuve matérielle que cette perte était due à la carence

alcoolique ; "aux motifs que la première analyse de contrôle ayant révélé un taux d'alcoolémie de 2,5 grammes pour mille X... a sollicité l'analyse de contrôle qui n'a pas été pratiquée ; que cette carence