They searched him and then kicked him down on the floor and started beating him with rubber truncheons. They were beating mostly his heels and posteriors.

pendant plusieurs années sur le premier projet ; que, par contrat de service passé avec la Mutualité du Rhône, la société Promatec s'est engagée à adapter le progiciel Promutuel "pour répondre à vos besoins

X... à payer à la société 11 rue du Conseiller Collignon la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

In the proceedings before the District Court the applicant testified that she had been beaten by chief-sergeant D.

The applicant was allegedly subjected to subsequent beatings at the anti-terrorism branch and asked to become a police informer.

Барнаула) , where he was beaten up by police officers K., S. and Ch. Then an ambulance was called for him.

X..., est entré en collision avec la motocyclette pilotée par M.

X... est entré en collision avec celui de Mlle Y... circulant en sens inverse ; que l'administratrice légale de M.

[P] est entré en collision avec le véhicule conduit par Mme [C]. M.

Mohamed Y... fut blessé au cours d'une collision de l'automobile dans laquelle il se trouvait avec celle de M. X... Jeronimo, que M.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 493 et 875 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une collision

Y..., assuré par la compagnie UAP, après avoir dérapé sur la chaussée mouillée d'une route départementale, est entré en collision avec la voiture Rover conduite par M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Rouen, 18 mai 1995), qu'à la suite d'une collision survenue

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 9 février 1998), qu'une collision est survenue entre le véhicule de Mme X... qui

X... est entré en collision avec celui de M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 janvier 1992), que, de nuit, sur une route, une collision

Y..., la GMF et la CPAM du Loiret ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 29 novembre 1989), qu'une collision s'est produite entre l'automobile de M. E... et celle de M.

X..., circulant sur une route prioritaire, est entré en collision avec un tracteur et sa remorque, conduit par M. Z..., qui traversait la chausée; qu'ayant été blessé, M.

Y..., qui circulait sur la même file, mais en sens contraire, à bord d'une automobile, sont entrés en collision ; que M.

du 06 Février 2023 dans l'affaire portant le n° RG 20/00616 APPELANTES [5] [6] [4] INTIMÉE [7] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION Nous, Claire BIADATTI-BERTIN