49 chemin du Pâtis Maillet à Saint-Aignan-des-Gués (45460) ; l'EARL LE PATIS MAILLET demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 0603238 du 4 décembre 2008 par laquelle le vice-président

.- X... et condamné, d'une part Monsieur Malek Y... à payer à la SELARL Z...- X... la somme de 3 588, 00 ¿ TTC, d'autre part, la SAS Assirem à payer à la même SELARL Z...- X... la somme de 559, 92 ¿ TTC

NAZAR RUGS Rep/assistant : Maître Christophe ROUICHI de la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau d’ORLEANS DÉSISTEMENT D’INSTANCE 10 Janvier 2025 Nous, Sébastien TICHIT

Marc B..., demeurant 2, Square Arthur Rimbaud, 91000 Evry, 3 / de Mme Nouzha X..., dite Lacombe, demeurant ..., 4 / de Mme Jamma Z..., dite Mallet, demeurant ..., 5 / de M.

commerces et résidences seniors Comparution : représenté(e) par SCP GERIGNY & ASSOCIES - Maître MERCIER Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

RCS de ZARAGOZA (Espagne) sous le N° 993.903.61, prise en la personne de son représent ant légal domicilié en cette qualité au siège social sis , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Franck MALET

en présence de Monsieur [E] [Q] (conjoint) et Monsieur [S] [T], expert-comptable (Cabinet SCEC) Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

B A, représenté par Me Mallet, demande : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2023 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui renouveler son titre de séjour étudiant et l'a obligé à quitter le territoire

C B, représenté par Me Mallet, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault, sur le fondement des

Z... du désistement de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société SOPARI ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la SCI Mallet, reprochant à la société Champs-Elysées Chaillot

C..., agissant en qualité de représentante légale de l’enfant Malek Cherifa Abdellaoui, représentée par Me Souidi, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SELARL DEREC la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 1er JUILLET 2025 N°

FILHOUSE Société CIVILE IMMOBILIERE SALOMON représentée par la SCP MALET Jean Paul X... représenté par la SCP MALET Suzanne Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ BANQUE COURTOIS représentée

représenté par la SCP MALET Marie France D... épouse BB... représentée par la SCP MALET David BB...

Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions précitées de l’article UB 2.1.5 du PLU de Saint-Mamet doit être écarté. 17.

JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/10426 N° Portalis 352J-W-B7H-C2NG3 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY MALET

18° chambre 2ème section N° RG 16/03043 N° Portalis 352J-W-B7A-CHIA2 DEMANDERESSE AVOCAT DEMANDERESSE DEFENDERESSE Société DE BAECQUE & ASSOCIES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Julie MALLET

PROCESS FINANCE prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Elisabeth MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH

Sofia, l'indivisionnaire de l'entreprise et Monsieur Stéphane D... le Manager, ont souhaité que vous leurs fournissiez des explications concernant des adresses de clientes se trouvant dans votre mallette

Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.