Codes de loi français

LEGIARTI000026498432

Soudage manuel. Réalisation et montage en tuyauterie. Conduite d'équipement de fabrication de papier ou de carton. Conduite d'installation de pâte à papier. Conduite d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs.

Article Annexe A

(412) Au sens de l'article L. 212-4-2 du Code du Travail. (422) Décret relatif aux conditions d'accès à la retraite de certains travailleurs manuels.

LEGIARTI000036979330

. - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1600 m 2 2 Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. 2.3 Accessibilité L'installation est accessible pour permettre l'intervention des services d'incendie et de secours

Article Annexe I

Le dispositif doit être conçu de manière à empêcher le démarrage manuel du véhicule à moteur.

Article Annexe

Cette concentration peut toutefois être portée à 5 %, à condition que les préparations contenant ledit constituant soient réservées au lavage manuel de la vaisselle industrielle. 2. Alkyl-diméthyl-bétaïnes.

Article Annexe

S'il n'est pas permanent, il doit pouvoir être activé, en cas d'évacuation ou d'intervention, à distance là où est regroupée l'information et, localement, de façon manuelle.

Article Annexe I

Ces dispositifs doivent être à commande automatique et manuelle et leur surface ne doit pas être inférieure à 2 % de la surface géométrique de la couverture.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Des moyens doivent être prévus au tableau de commande pour acquitter manuellement tous les signaux d'alarme et de défaillance. Les alarmes sonores du tableau de commande et des tableaux des indicateurs peuvent être arrêtées manuellement.

Article Annexe (Sous-partie Q)

L'exploitant définit dans son manuel d'exploitation le nombre de membres d'équipage de cabine minimum en fonctions pour chaque phase de vol. 2.3.

Article Appendice

La commande est manuelle et placée à l'entrée du compartiment incluant la vigie.

Article 221-II-2/3

cette définition peuvent être associées les expressions suivantes : . 1 un volet d'incendie automatique est un volet qui se ferme sans intervention extérieure lorsqu'il est exposé à des produits de combustion ; . 2 un volet d'incendie à commande manuelle

Article Annexe 228-4.A.1

Sinon est-il muni de test séquence initié manuellement ? (228-4.22 § 2.5) MD 3.

Article Annexe I

Embrayage manuel 15.03. Embrayage automatique 15.04. Mesure visant à empêcher le blocage ou l'actionnement de la pédale d'embrayage 20. Mécanismes de freinage adaptés 20.01. Pédale de frein adaptée 20.03.

LEGIARTI000043529973

. - Des indications sur les vérifications en vol et au sol, figurent au supplément C de l'annexe 10 et dans le Manuel sur la vérification des aides radio à la navigation (document OACI 8071). 1.2.2.

Article Annexe Ib (suite)

corps d'état Dispositions constructives relatives aux liaisons multi-matériaux Représentation des matériaux et produits utilisés en agencement Définition des grandeurs : - linéaires X 3.13 - Les outils de représentation Outils manuels

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

leur siège social dans un autre Etat membre de l'Union européenne en tant qu'ils exercent leur activité sur le territoire national en ayant recours à des agents liés mentionnés à l'article L. 545-1 du code monétaire et financier ; 7° Les changeurs manuels

Article Annexe 2

Réalisation d'une partie de l'objet étudié par application des techniques manuelles de la spécialité, utilisation des machines mono-opérationnelles et, s'il y a lieu, de tous moyens dont le professionnel garde la maîtrise, c'est-à-dire effectuer ou coordonner

Article Annexe Ib (suite)

pièces écrites, ) Plan d'implantation, plans spécifiques au chantier Notices et procédures Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé Calendrier du projet Planning prévisionnel et réalisé du chantier Documents et fiches de suivi Manuel

Article Annexe I

Ces dispositifs sont composés d'exutoires à commande automatique et manuelle (ou autocommande). La surface utile d'ouverture de l'ensemble des exutoires n'est pas inférieure à 2 % de la surface au sol du local.