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8 556 résultats pour « Pougnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6789fc4711ec33b4fa0f17ac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

droit existe, - Aide hurnaine définitive non retenue, - Risque d'aggravation arthrosique du poignet droit à moyen terme.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201433

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

lieu à une prise en charge au titre de la législation professionnelle, a déclaré le 20 septembre 2006 auprès de la CPAM du Gard une rechute; sous la forme d'une "persistance de douleur au niveau du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2501344_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 février 2025, la société Pouquet, représentée par Me Mouriesse, demande au juge des référés provision sur le fondement de l'article R. 541

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508033_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Pouget-Vitale, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508034_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Pouget-Vitale, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301223_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Pouget, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303418_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Pouget, juge des référés ; - les observations de Me Beaudiffier, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203752_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme B, première-conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203888_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme C, première-conseillère, Mme Bergantz, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200913_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, M. Soli, premier conseiller M. Holzer, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202260_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 18 octobre 2023 : -le rapport de Mme Pouget, présidente ; -et les observations de Me Ciccolini, pour le requérant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fc59c7af64986e40f71a95

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201360_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

ventilation mécanique, il est admis en réanimation au CHU de Nice et hospitalisé jusqu'au 14 octobre 2021 ; * le 5 octobre, il est pris en charge au bloc opératoire pour réaliser une ostéosynthèse du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301467_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

A B, représenté par Me Pougnet, demande au tribunal : 1°) d'admettre la déduction de ses dépenses, engagées au titre des travaux réalisés sur sa maison d'habitation située 138 rue du musée à Brassempouy

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00443_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2024.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01563_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2024. .

Source officielle
TA

Magistrat Mme POUGET

DTA_2402589_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pouget, présidente ; - et les observations de Mme A, représentant le préfet des Alpes-Maritimes, le requérant n'étant ni présent

Source officielle
CC

cr

6079a80f9ba5988459c4bbd0

Cassation

30 novembre 1976

30 novembre 1976

PRECISE QUE LE PRESIDENT A INTERROGE LE PREVENU, QUI A FOURNI SES EXPLICATIONS ET A EU LA PAROLE EN DERNIER ET CONSTATE, PAR AILLEURS, QUE LE DEMANDEUR A REFUSE DE S'EXPLIQUER, PARCE QU'IL AVAIT LES POIGNETS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3cd

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

le syndrome du canal carpien gauche déclarés par Mme X... étaient " en rapport direct avec des travaux comportant de façon habituelle notamment des mouvements répétés et prolongés d'extension des poignets

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d38bcdc6046d4789ee9f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Mme [Z] produit notamment un rapport établi le 7 octobre 2021 par le docteur [U] et fait valoir que les séquelles qu'il a constatées à savoir une limitation de la mobilité du poignet droit ainsi qu'un

Source officielle

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