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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6789fc4711ec33b4fa0f17ac
16 janvier 2025
droit existe, - Aide hurnaine définitive non retenue, - Risque d'aggravation arthrosique du poignet droit à moyen terme.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201433
9 novembre 2017
lieu à une prise en charge au titre de la législation professionnelle, a déclaré le 20 septembre 2006 auprès de la CPAM du Gard une rechute; sous la forme d'une "persistance de douleur au niveau du poignet
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2501344_20250402
2 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 février 2025, la société Pouquet, représentée par Me Mouriesse, demande au juge des référés provision sur le fondement de l'article R. 541
Reconduite à la frontière
DTA_2508033_20251007
7 octobre 2025
Pouget-Vitale, magistrat désigné, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
DTA_2508034_20251007
DTA_2301223_20230327
27 mars 2023
Pouget, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2303418_20230717
17 juillet 2023
Pouget, juge des référés ; - les observations de Me Beaudiffier, représentant M.
3ème Chambre
DTA_2203752_20240522
22 mai 2024
Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme B, première-conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
DTA_2203888_20240522
Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme C, première-conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
DTA_2200913_20240118
18 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, M. Soli, premier conseiller M. Holzer, conseiller.
DTA_2202260_20231030
30 octobre 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 18 octobre 2023 : -le rapport de Mme Pouget, présidente ; -et les observations de Me Ciccolini, pour le requérant.
Chambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71a95
24 octobre 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame POUGET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER LORS
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2201360_20220927
27 septembre 2022
ventilation mécanique, il est admis en réanimation au CHU de Nice et hospitalisé jusqu'au 14 octobre 2021 ; * le 5 octobre, il est pris en charge au bloc opératoire pour réaliser une ostéosynthèse du poignet
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2301467_20250410
10 avril 2025
A B, représenté par Me Pougnet, demande au tribunal : 1°) d'admettre la déduction de ses dépenses, engagées au titre des travaux réalisés sur sa maison d'habitation située 138 rue du musée à Brassempouy
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00443_20240430
30 avril 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2024.
DCA_22BX01563_20240430
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2024. .
Magistrat Mme POUGET
DTA_2402589_20250630
30 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pouget, présidente ; - et les observations de Mme A, représentant le préfet des Alpes-Maritimes, le requérant n'étant ni présent
cr
6079a80f9ba5988459c4bbd0
30 novembre 1976
PRECISE QUE LE PRESIDENT A INTERROGE LE PREVENU, QUI A FOURNI SES EXPLICATIONS ET A EU LA PAROLE EN DERNIER ET CONSTATE, PAR AILLEURS, QUE LE DEMANDEUR A REFUSE DE S'EXPLIQUER, PARCE QU'IL AVAIT LES POIGNETS
Cour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3cd
3 avril 2012
le syndrome du canal carpien gauche déclarés par Mme X... étaient " en rapport direct avec des travaux comportant de façon habituelle notamment des mouvements répétés et prolongés d'extension des poignets
3e chambre sociale
69e1d38bcdc6046d4789ee9f
16 avril 2026
Mme [Z] produit notamment un rapport établi le 7 octobre 2021 par le docteur [U] et fait valoir que les séquelles qu'il a constatées à savoir une limitation de la mobilité du poignet droit ainsi qu'un
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