Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. La rapporteure, H.

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2025. La rapporteure, M.

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère ; Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, H.

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, H.

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

de l'ensemble du dossier relatif à son passage aux urgences du centre hospitalier de la Conception le 6 juin 2009, avant son hospitalisation dans le service de neurologie du centre hospitalier de La Timone

BLUM TISSOT VIGUIER, demeurant [Adresse 2] non comparante INTIME Nous, Philippe SILVAN, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Suzie BRETER, Greffier.

connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son époux, Monsieur X, de son entrée à l'Hôpital de la Timone

, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a ordonné une expertise, confiée au docteur E K, portant sur les conditions dans lesquelles Mme A H a été hospitalisée à l'hôpital de La Timone

Elle soutient que : - l'accident dont elle a été victime a pour cause un dysfonctionnement de l'ascenseur de l'hôpital de La Timone ; - la responsabilité de l'AP-HM est engagée pour défaut d'entretien

Ch. 3 Cab. 4 JUGEMENT RENDU LE VINGT MAI DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [U] [I] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marine TICOT

Timothy Walker est né en 1942 et réside à Shipston Stour, dans le Warwickshire. Ils sont tous ressortissants britanniques.

Timothy, - Z...

En raison de sa moralité et de son rôle spirituel, Michaïl ‑ Timothéos Négrépontis avait toujours été un modèle pour le requérant. 7.

été prise en charge au service des urgences de l'hôpital Edmond Garcin d'Aubagne à compter du 8 octobre 2019 pour une céphalée et une paresthésie de la main gauche, puis au service des urgences de La Timone

Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de Paris, toque : R44, substitué par Me Timothée

° Portalis DBYT-W-B7F-EVZI ============= [K] [V] [D] [U] C/ [X] [O] [N] épouse [R] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Maître Gaëtane [L]-TINOT

des référés du tribunal administratif de Marseille d’ordonner une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge au centre hospitalier de la Ciotat et à l’hôpital de la Timone