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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
(Loiret), 67°/ Mlle Marie-Françoise YV..., demeurant ..., 68°/ Mme Brigitte ZX..., demeurant ..., Le Clos du May à Voiron (Isère), 69°/ Mme Hélène ZA..., demeurant Joliot-Curie à Crolles cédex 267,
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2818564-3085473
2 septembre 2009
2 septembre 2009
Trajkovska (“the former Yugoslav Republic of Macedonia”), Zdravka Kalaydjieva (Bulgaria), judges , Sverre Erik Jebens (Norway), András Sajó (Hungary), Nona Tsotsoria (Georgia), substitute judges , and also Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
., de nationalité Française, née le 08 Mai 1975 à AUBERVILLIERS (93300), Sans profession, demeurant ... 34110 MEYRANNES représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Hélène-Charlotte
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e402eb797effb070344
28 avril 2022
28 avril 2022
judiciaire de Béthune APPELANTE La SARL Proxilys (Henno Médical) prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre civile
6706edd6f1d01e3c86f8d62b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de MULHOUSE, vestiaire : 20 et Me Jean WEYL, avocat plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [R] [L] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hélène
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689ba7dc40cd0f0b3d011405
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DE LA SARTHE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Madame [G] [N], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Didier VANDEMEULEBROUCKE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68a634091abbd5bba7dab64b
9 avril 2025
9 avril 2025
D’EURE ET LOIR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Madame [T] [L], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Jean-Luc
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68a6340f1abbd5bba7dab7b1
2 avril 2025
2 avril 2025
MANS, DÉFENDEUR (S) : URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume QUILICHINI, avocat au barreau d’ANGERS, Composition du Tribunal : Madame Hélène
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68a634101abbd5bba7dab82b
9 avril 2025
9 avril 2025
DE LA SARTHE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Madame [N] [Z], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Jean-Luc
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
65b3612f1d7564000872de45
25 janvier 2024
25 janvier 2024
22/02923) rendu le 02 Mai 2023 par le Juge de l'exécution de Valenciennes APPELANTE Madame [W] [K] épouse [F] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 4] [Adresse 2] Représentée par Me Vincent
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10350
20 juin 2018
20 juin 2018
Henry D..., domicilié [...] , 8°/ à Mme Hélène BB... , domiciliée [...] , 9°/ à M. Hervé E..., domicilié [...] , 10°/ à M. Didier F..., domicilié [...] , 11°/ à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10215
28 février 2018
28 février 2018
Vincent Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Willemse France, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, 2°/ M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6a0fed64cdc6046d4788947c
21 mai 2026
21 mai 2026
déférée à la Cour : Décision du 28 Avril 2025 -Conseil de l'ordre des avocats du barreau de PARIS APPELANTE : Madame [O] [A] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Non comparante, Représentée par Maître Vincent
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603469decaa1445826dab02e
11 juillet 2016
11 juillet 2016
R] [E] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] Madame [Z] [U] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 1] demeurant ensemble [Adresse 5] [Adresse 2] Représentés et assistés de Maître Vincent
Source officielle1ère Chambre
6162c5121e6e055673490882
9 octobre 2012
9 octobre 2012
RENNES ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
sa mère Madame Jeanne VAN B... épouse VAN Y... décédée Madame Marijke Anna Sophia VAN Y... épouse C... née le 30 Décembre 1934 à LA HAYE (Pays Bas) Rijksweg - 126 HUMMELO (Pays Bas) Madame Elisabeth Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f6e
17 février 2004
17 février 2004
ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD représentée par ses dirigeants légaux Représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour Assistée de Me Dominique-Henri VINCENT, avocat INTIMES : S.C.I.
Source officielleciv3
61372298cd580146773fee5e
4 janvier 1996
4 janvier 1996
Edmond J..., demeurant ..., 9 / de Mme Elise R..., 10 / de Mlle Louise R..., 11 / de Mlle Hélène R..., demeurant toutes trois "Les Amandiers", entrée ..., 12 / de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01364_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
séjour des étrangers et du droit d'asile ; - elle n'est plus admissible en Grèce selon l'article 6 de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République Hellénique
Source officielle1ère chambre
DTA_2203419_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au préfet de Loir-et-Cher en ce qui le concerne ou à tous
Source officiellePage 34 sur 80
HELIN, Vincent Roger Francis Paul, EI HELIN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 18 avril 2023, désignant liquidateur la SELARL Evolution en la personne de Maître Margaux Maquignon 2 Rue des Campions 02100 Saint-Quentin.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deu
29/10/2024
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LASERMATIQUE, HELIN, Vincent, Frédéric, Michel
19/07/2022
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