Turquie (n° 1595/03) Les requérants, Tamer Aslan, Mehmet Ali Şeker, Ziver Kartal et Gül Aslan, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1966, 1965, 1972 et 1974.

procès-verbal de l'huissier instrumentaire et de la mesure de séquestre, d'avoir ordonné la restitution à la SNC Scemama et à la SARL Scemama International des documents appréhendés par la SCP Chevrier De Zitter

Localité 12] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 07 52 @ : [Courriel 43] Référence à Rappeler dans toute correspondance Service Surendettement et PRP N° RG 24/00147 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIMJ

En l'espèce, il est relevé qu'une demande de laisser passer a été adressée le 24 juillet 2025 à l'autorité tunisienne par un fichier Zip qui implique précisément la pluralité de documents joints et d'un

gratuitement et l'emplacement des services pouvant être utilisés pour connaître le statut de validité du certificat qualifié (première page avec indication du procédé de consultation du fichier format ZIP

la section n° 8 de l'unité de contrôle ouest des Alpes-Maritimes a effectué un contrôle au sein des locaux de la société par actions simplifiée (ci-après, " SAS ") Atos France, sise 150 Allée Pierre Ziller

SUR LA ROUTE, et notamment sur les éléments extérieurs du vêtement sur le dos du col, sur le bouton de fermeture du col, sur chacun des quatre boutons de fermeture du rabat central, sur les tire-zips

: Copie Copie exécutoire Délivrées le à M Z... l'affaire, ENTRE : CPAM D'EURE ET LOIR En la personne de son représentant légal 11 rue du Docteur André A... 28034 CHARTRES CEDEX Représentée par Mme ZITTER

l'avait pas informé ; que ce fait lui a été confirmé par le nouveau bénéficiaire de l'exclusivité par un mail du 10 octobre 2008 ; qu'il était également informé le 6 octobre que Mme [Y] vendait la marque Zippers

du 30 DECEMBRE 2004 APPELANTE : La SCI SAINT-DENIS PIERRE 102, rue Faubourg Saint-Honoré 75008 PARIS Représentant : Me SELARL HOARAU GIRARD (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMEES : La SA GTOI ZIC

Zipper, épouse C..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; Un mémoire additionnel a été déposé par Me Goutet, avocat de M.

le 24 janvier 2020, correspondant à un pull en cachemire, de 179,89 euros le 28 janvier 2020, correspondant à deux pulls en cachemire, de 59,99 euros, le 12 février 2020, correspondant à un cardigan zip

contradiction manifeste entre la carte des migrations du schéma régional de cohérence écologique (SRCE) et les informations fournies par l'étude d'impact sur la situation de la zone d'implantation potentielle (ZIP

inférieur au seuil de déclenchement de la procédure de taxation forfaitaire fixé pour 2015 à 45 405 euros ; -l'administration a méconnu sa propre doctrine exprimée par la réponse ministérielle " Ziller

However, conditions in the trucks (GAZ 53 and ZIL 130), intended for transporting up to 24 persons, were unacceptable.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 10 et 24 juin 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Clair et Net, représentée par Me Zimmer, demande au

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2021, et un mémoire récapitulatif, enregistré le 27 janvier 2022, la société Gherardi, représentée par Me Zimmer, demande au tribunal : 1°) de rejeter

Par un mémoire récapitulatif enregistré le 27 janvier 2022, la société Gherardi, représentée par Me Zimmer, demande au tribunal : 1°) de rejeter les appels en garantie formés à son encontre ; 2°)