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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
686422630bb2f8a66ca5ed41
1 juillet 2025
Cette chirurgie consiste en une régularisation méniscale interne sous arthroscopie. Une scintigraphie osseuse réalisée le 13/04/2022 confirme une neuroalgodystrophie limitée du genou droit.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1929b53b0c2f5373ea1
17 avril 2025
[J] a été opéré le 23 janvier 2019 pour une acromioplastie associée à une résection acomio-claviculaire sous arthroscopie de l'épaule droite ;le compte rendu opératoire n'évoque aucune intervention sur
Chambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86e9
8 octobre 2024
En outre, il ressort du compte rendu opératoire du docteur [Z] en date du 28 mai 2021 que madame [P] a finalement dû subir une opération consistant notamment en une arthroscopie d’épaule en raison d’une
2EME PROTECTION SOCIALE
65af6506b6c6260008b52f09
22 janvier 2024
déclaration de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial établi le même jour, mentionnant : « épaule gauche, rupture de la coiffe des rotateurs (supra-épineux), réparation arthroscopique
3ème chambre
DTA_2306303_20240212
12 février 2024
le requérant a participé à la prise en charge des patients dans le cadre de la chirurgie programmée et notamment s'agissant de prothèse totale de la hanche, prothèse totale du genou, chirurgie arthroscopique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200689
16 juillet 2020
G..., puis le 27 septembre 2002 d'une arthroscopie du genou gauche avec lavage articulaire ; il résulte du courrier établi le 6 janvier 2004 par Monsieur le Docteur W..., que « à gauche l'évolution est
1re chambre civile
69f19d5ccdc6046d47ee2386
28 avril 2026
Le Docteur [U] qu'il a consulté à la polyclinique du Parc Drevon, a constaté une grave entorse du genou droit avec hémarthrose et a prescrit une arthroscopie scopie, pratiquée, le 1er juin 2001.
Pôle 6 - Chambre 13
662c94fbb787c4000862f6a3
26 avril 2024
. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Chambre Sécurité sociale
69fc2c0dcdc6046d47e37873
30 avril 2026
selon le tableau 57A des maladies professionnelles, la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs doit être objectivée par I.R.M. ou par arthroscanner
5e chambre Pole social
643f88caad85da04f53a3b87
18 avril 2023
L'arthroscanner de l'épaule droite, 27 septembre 2018, objective un aspect remanier de l'insertion du supra-épineux avec une fine fissuration longitudinale sans passage dans le BS AD.
Chambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1a
13 juillet 2023
Cela étant, la tendinopathie transfixiante du sus-épineux et la fissuration du sous épineux prouvées par l'arthroscanner du 27 juillet 2017 dont est atteinte la salariée, - agée de 52 ans, au moment du
3e chambre sociale
64eedcafbb2c32d969d352d2
2 août 2023
Epaule droite 57 A ' arthroscanner. ». La caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault a pris en charge cette affection au titre du risque professionnel.
6288829eedb9a9057d0d2a65
19 mai 2022
En effet, pour ce faire, elle se borne à verser l'avis de son médecin conseil, le docteur [G] qui indique que : « le 14 octobre 2017 le médecin note une lésion ligamentaire et un arthroscanner du poignet
PS ctx technique
69dd3a18cdc6046d471f2634
9 avril 2026
que s'il n'existe pas d'imagerie contemporaine du fait traumatique, il est tout à fait envisageable, en l'absence d'un état antérieur pathologique significatif, de se fonder sur celle tirée de l'arthroscanner
CTX PROTECTION SOCIALE
67102c159dbc6e3232bf5849
1 juillet 2024
droite (a trébuché dans le couloir alors qu’elle portait sa tasse de thé en revenant de pause) Radios cheville normales, attelle 2 mois, Doliprane car intolérante aux AINS, cheville toujours gonflée, arthroscanner
67820935fa7a008e5409f408
10 janvier 2025
Toutefois, l'expert note que l'examen n'est pas celui requis par le tableau n° 57 des maladies professionnelles ne s'agissant pas d'une IRM ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication du premier
4ème Chambre Section 3
687b268930e6dd8e1529bd6d
10 juillet 2025
mentionne les conditions de prise en charge suivantes'des lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par [20] (arthroscanner
Chambre 4-8a
6811b6e844bf0d1935aef9cc
28 avril 2025
ne permettaient pas d'établir un lien entre la capsulite de l'épaule gauche et l'exposition professionnelle de Mme [I] [N] après avoir relevé que l'IRM de l'épaule gauche du 31 juillet 2020 et l'arthroscanner
67908eda9b4b0b8d25008d28
21 janvier 2025
abduction (**) : - avec un angle supérieur ou égal à 60 ° pendant au moins 2 h par jour en cumulé, - avec un angle supérieur ou égal à 90 ° pendant au moins 1 h par jour en cumulé * ou un arthroscanner
65aa2d39009f81000890db4a
18 janvier 2024
La demande de scanner (plutôt arthroscanner citée dans le compte rendu du médecin conseil est en rapport avec une recherche de pathologie au poignet et non pas pour la gouttière stylo-radiale.
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