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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cette chirurgie consiste en une régularisation méniscale interne sous arthroscopie. Une scintigraphie osseuse réalisée le 13/04/2022 confirme une neuroalgodystrophie limitée du genou droit.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1929b53b0c2f5373ea1

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[J] a été opéré le 23 janvier 2019 pour une acromioplastie associée à une résection acomio-claviculaire sous arthroscopie de l'épaule droite ;le compte rendu opératoire n'évoque aucune intervention sur

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86e9

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En outre, il ressort du compte rendu opératoire du docteur [Z] en date du 28 mai 2021 que madame [P] a finalement dû subir une opération consistant notamment en une arthroscopie d’épaule en raison d’une

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6506b6c6260008b52f09

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

déclaration de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial établi le même jour, mentionnant : « épaule gauche, rupture de la coiffe des rotateurs (supra-épineux), réparation arthroscopique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2306303_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

le requérant a participé à la prise en charge des patients dans le cadre de la chirurgie programmée et notamment s'agissant de prothèse totale de la hanche, prothèse totale du genou, chirurgie arthroscopique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200689

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

G..., puis le 27 septembre 2002 d'une arthroscopie du genou gauche avec lavage articulaire ; il résulte du courrier établi le 6 janvier 2004 par Monsieur le Docteur W..., que « à gauche l'évolution est

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19d5ccdc6046d47ee2386

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le Docteur [U] qu'il a consulté à la polyclinique du Parc Drevon, a constaté une grave entorse du genou droit avec hémarthrose et a prescrit une arthroscopie scopie, pratiquée, le 1er juin 2001.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fbb787c4000862f6a3

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

. (*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c0dcdc6046d47e37873

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

selon le tableau 57A des maladies professionnelles, la tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs doit être objectivée par I.R.M. ou par arthroscanner

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

643f88caad85da04f53a3b87

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

L'arthroscanner de l'épaule droite, 27 septembre 2018, objective un aspect remanier de l'insertion du supra-épineux avec une fine fissuration longitudinale sans passage dans le BS AD.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d1a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cela étant, la tendinopathie transfixiante du sus-épineux et la fissuration du sous épineux prouvées par l'arthroscanner du 27 juillet 2017 dont est atteinte la salariée, - agée de 52 ans, au moment du

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcafbb2c32d969d352d2

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Epaule droite 57 A ' arthroscanner. ». La caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault a pris en charge cette affection au titre du risque professionnel.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6288829eedb9a9057d0d2a65

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

En effet, pour ce faire, elle se borne à verser l'avis de son médecin conseil, le docteur [G] qui indique que : « le 14 octobre 2017 le médecin note une lésion ligamentaire et un arthroscanner du poignet

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3a18cdc6046d471f2634

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

que s'il n'existe pas d'imagerie contemporaine du fait traumatique, il est tout à fait envisageable, en l'absence d'un état antérieur pathologique significatif, de se fonder sur celle tirée de l'arthroscanner

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

droite (a trébuché dans le couloir alors qu’elle portait sa tasse de thé en revenant de pause) Radios cheville normales, attelle 2 mois, Doliprane car intolérante aux AINS, cheville toujours gonflée, arthroscanner

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67820935fa7a008e5409f408

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Toutefois, l'expert note que l'examen n'est pas celui requis par le tableau n° 57 des maladies professionnelles ne s'agissant pas d'une IRM ou d'un arthroscanner en cas de contre-indication du premier

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

687b268930e6dd8e1529bd6d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

mentionne les conditions de prise en charge suivantes'des lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par [20] (arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6811b6e844bf0d1935aef9cc

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

ne permettaient pas d'établir un lien entre la capsulite de l'épaule gauche et l'exposition professionnelle de Mme [I] [N] après avoir relevé que l'IRM de l'épaule gauche du 31 juillet 2020 et l'arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908eda9b4b0b8d25008d28

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

abduction (**) : - avec un angle supérieur ou égal à 60 ° pendant au moins 2 h par jour en cumulé, - avec un angle supérieur ou égal à 90 ° pendant au moins 1 h par jour en cumulé * ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d39009f81000890db4a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La demande de scanner (plutôt arthroscanner citée dans le compte rendu du médecin conseil est en rapport avec une recherche de pathologie au poignet et non pas pour la gouttière stylo-radiale.

Source officielle

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