limitée (SELARL) Gil-Cros-Crespy, demande au juge des référés d'ordonner une expertise aux fins de déterminer l'origine et les causes des malfaçons et désordres affectant la salle de spectacles du théâtre

Monsieur X... est auteur de pièces de théâtre de Guignol qu'il interprète dans son théâtre du Champ de Mars depuis plus de quarante ans.

Návrhy generálneho advokáta - VerLoren van Themaat - 6. júna 1984. # Komisia Európskych spoločenstiev proti Talianskej republike. # Vec 130/83.

Stanovisko generálního advokáta - VerLoren van Themaat - 7 března 1985. # Steffen Klein proti Komisi Evropských společenství. # Věc 123/84.

#Theano Souna v. Evropská komise.#Věc C-432/85.

Chambre 4-2 N° RG 24/14559 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBQY Ordonnance n° 2025/M013 Mme [U] [C] Représentant : Me Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Association THEATRE

connaissances particulières ;/ 3° Autres articles pyrotechniques : / a) Catégorie P1 : articles pyrotechniques, autres que les artifices de divertissement et les articles pyrotechniques destinés au théâtre

of its use of physical persons or organisations, and also destruction of (damage to) or the threat of destruction of (damage to) property and other material objects that create danger to people’s lives

. - 1° Les spectacles suivants : théâtres, théâtres de chansonniers, cirques, concerts ; spectacles de variétés à l'exception de ceux qui sont donnés dans les établissements où il est d'usage de consommer

sécurité la somme provisionnelle de 22 777,78 euros en application de l'accord intervenu entre les deux parties concernant l'avoir consenti sur les prestations accomplies dans le cadre du marché DAU du Théâtre

part, de condamnation de la ville de Rouen (Seine-Maritime) à lui payer la somme de 1 953 734,14 F en réparation des préjudices résultant de son licenciement de ses fonctions de maître de ballet du Théâtre

A B, la société Ducks Sceno, la société SNEF et la société Videlio à lui verser la somme de 227 221, 18 euros en réparation du désordre affectant le théâtre municipal ; 2°) de condamner in solidum les

2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre à sa demande de communication des documents suivants concernant le projet de construction d'un théâtre

proviseure du lycée Odile Redon a refusé l'accès du lycée à sa fille B A, âgée de 15 ans, pour suivre les cours inscrits à son projet d'accueil individualisé (PAI) ainsi que son activité extrascolaire de théâtre

central et électeur, en cassation d'un même jugement rendu le 10 septembre 1996 par le tribunal d'instance du 12ème arrondissement de Paris, au profit : 1°/ de l'Etablissement Public et Commercial du Théâtre

connaissances particulières / 3° Autres articles pyrotechniques : / a) Catégorie P1 : articles pyrotechniques, autres que les artifices de divertissement et les articles pyrotechniques destinés au théâtre

Par suite, cette dernière n'a pas participé à l'opération de travaux à l'origine des désordres invoqués par la CAPI comme rendant le théâtre impropre à sa destination.

Le 25 novembre 2011, lors de la préparation du système d'Intercom Ethersound, la veille de mon départ pour exposer lesdits systèmes sur ce salon stratégique dans le domaine du théâtre, des opéras et du

Elle soutient que la convention de délégation conclue avec le théâtre de Grasse pour l'organisation de la manifestation artistique en cause était antérieure à la tenue de ladite manifestation.

* * * * * FAITS ET PROCÉDURE Courant 2010, le syndicat des copropriétaires de la Résidence du Théâtre, située [Adresse 3] et [Adresse 2] à [Localité 7] a fait procéder à la réfection