RÉFÉRÉ du : 20 SEPTEMBRE 2017 ORDONNANCE No 54/ 2017 No RG : 17/ 02047 Monsieur Antonio X... C/ S. A. R. L.

de rôle : 06 / 01716 S / appel d'une décision du TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-CLAUDE en date du 16 JUIN 2006 RG No 11 05-3 Code affaire : 38 C Demande en paiement du solde du compte bancaire Antonio

Antonios KARAKITSOS 16. Maria KARAKITSOS 17. Dimitrios KARAKITSOS 18. Nikolaos KARAKITSOS 19. Christos KARAKITSOS 20. Stergios KARAKITSOS 21. Fotini KARAKITSOS 22. Georgia SAFRA 23.

#xa0;   20979/18 24/04/2018 (8 requérants) Maria Comasia VINCI 1943 Francesco CALIANNO 1970 Domenica CASALE 1970 Pietro COLUCCI 1968 Angela CHIMENTI 1963 Marirosa CHIMENTI 1967 Anna MANCO 1938 Antonia

d'enregistrement de la marque n°95587225 au nom de ANTONIO PUIG SA (pièce 45), un extrait de la base INPI concernant le modèle n°942417 au nom de ANTONIO PUIG SA (pièce 46).

né le 04 Avril 1979 à MBANZA de nationalité Angolaise Vu l'appel formé, par télécopie, le 30/ 06/ 2016 à 14 h 08 par Antonio X....

Antonio X...

B..., directeur de chantier, à Joël A..., conducteur de travaux et à Antonio Y..., chef de chantier ; que ces délégations de pouvoirs sont applicables de manière permanente et ne visent aucun chantier

Gaspar, Antonio et Manuel Z... et X... Y...

répertoire général : S 13/ 01227 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Janvier 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG no 10-01977/ B APPELANT Monsieur Antonio

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Annonim par les sociétés Maxirhone et ITM Entreprises

Silva Jorge Ferreira, born in 1933, Maria Isabel da Silva Jorge dos Santos, born in 1935, Eduardo António Serra Jorge, born in 1963 and Nuno Miguel Serra Jorge, born in 1967.

#Antonio Marcato v European Commission.#Joined Cases T-47/89 and T-82/89.

conseil auront toujours la parole les derniers ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne : "à l'audience publique du 17 mars 1992, ont été entendus : Mme Z... en son rapport, Me Mansion, avocat de Edouard

X... et de la société Becheret Thierry C...            , ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite du décès d'Antoine X..., survenu

Antoine X... étant présumé exercer une activité professionnelle individuelle d'intermédiaire et d'avitaillement maritime, à partir du territoire français, sans y souscrire de déclaration fiscale, le juge

Antoine X... étant présumé exercer une activité professionnelle individuelle d'intermédiaire et d'avitaillement maritime, à partir du territoire français, sans y souscrire de déclaration fiscale, le juge

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Antonin PIBAULT ; Société QBE EUROPE ; Me Leslie-ann BONTEMPS ; Me Patrice PAUPER

  Italie Gaetano VISCONTI 1972 Palerme Antonino PIAZZA 1967 Bolognetta Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 11/08/2014 (RG.2257/2014)   Demandes de fixation de l’audience   : 11/08/2014

productions et de la procédure que les canalisations dont le déplacement avait été demandé par le département étaient situées à Sarcelles sous les voiries dénommées avenue du 8 mai 1945, boulevard Edouard