Codes de loi français

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

accumulation éventuelle de gaz inflammables liquéfiés en tout point où leur présence serait une source de danger ou cause d'aggravation de danger (ouvertures de caves, fosses, trous d'homme, passages de câbles électriques en sol, caniveaux, regards, bouches

LEGIARTI000023420454

Groupe 3 3,60 15.1 AD Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. 15.1 CA Production de viandes de volailles. 15.1 EB Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie).

LEGIARTI000023732833

S'il présente un bon équilibre des saveurs, il conserve une légère âpreté qui prolonge sa longueur en bouche.

LEGIARTI000026909531

TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Cultures et élevage dans les départements d'outre-mer. 01.1AA 3,50 Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie

LEGIARTI000030541821

Département des Bouches-du-Rhône Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le). Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2014 Commune de Belcodène, Bouilladisse (La), Peynier, Rousset, Trets.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Ils présentent, à cet effet, une flottabilité intrinsèque totale ou partielle suffisante, ou, à défaut, obtenue par gonflage soit au moyen d'un gaz libéré automatiquement ou manuellement, soit à la bouche.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Prendre ses repas (manger et boire) Définition : Coordonner les gestes nécessaires pour consommer des aliments qui ont été servis, les porter à la bouche, selon les habitudes de vie culturelles et personnelles.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Pour une personne qui est servie à la salle à manger, dans sa chambre ou dans son lit à l'aide d'un plateau, se servir commence au moment où elle prépare les aliments, tels qu'ils sont conditionnés, avant de les porter à sa bouche et de les avaler.

LEGIARTI000050672764

Provence-Alpes-Côte d'Azur Hautes-Alpes 2022_LOT2_ZN_05_04 LA GRAVE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR les Hieres 960896 6445360 2022_LOT2_ZN_05_04_S1_bis 1 Nouvelle caserne des pompiers 960847 6444180 2023_bis_13-01 Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000046494610

DDFIP de l'Aveyron Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 61,87 38,13 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DRFIP de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

a) Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant. 60 Dialkylamides et dialcanolamides d'acides gras. Teneur maximale en amine secondaire : 0,5 %.

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...) publics ou

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

immédiat pour la vie ou la santé. 2.2.3 Spécifications 2.2.3.2 L'appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence doit se composer d'une cagoule ou d'un masque recouvrant tout le visage, selon le cas, de manière à protéger les yeux, le nez et la bouche

Article Annexe I

l'emploi de ces matériels. 4.2 - Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

1 Application 2 Spécifications techniques 2.2 Spécifications des éléments .1 pour les navires à passagers d'une jauge brute inférieure à 1000 et pour les navires de charge d'une jauge brute égale ou supérieure à 2000 : 25 m³/h 2.2.1.2 Pression aux bouches

Article Annexe I

. - présence et implantation d'au moins un appareil d'incendie (bouches, poteaux ...) ou des points d'eau, bassins, citernes, etc., d'une capacité en rapport avec le risque à défendre (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ;

Article 221-II-2/9 (suite)

le gaz. 3 Traversées des cloisonnements d'incendie et prévention de la transmission de la chaleur 3.2 Lorsque des cloisonnements du type "B" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou pour l'installation de bouches

LEGIARTI000047333680

6220340,000000 4GFIXE_A1_11_S_04 1 45 Occitanie Aude 4GFIXE_A1_11_S_06 SFR 625488,000000 6231527,000000 4GFIXE_A1_11_S_06 1 46 Occitanie Aveyron 4GFIXE_A1_12_S_01 SFR 700138,000000 6356589,000000 4GFIXE_A1_12_S_01 1 47 Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône

Article 10

Certificat vétérinaire d'information (en cas d'abattage d'urgence des animaux de boucherie pour cause d'accident)., Art. Annexe -Arrêté du 8 septembre 2000 Art. 1, Art. 2, Sct.