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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6037301d5879090b38ac3435
21 mai 2015
21 mai 2015
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL
Source officiellecr
613726a4cd580146774274d8
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2005, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et infraction à la législation sur le démarchage
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a419f939ca6242d050
30 avril 2024
30 avril 2024
clôturée le 27 Février 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 22 Février 2024 devant : Julien CASTELBOU, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Patricia BRUNON
Source officielleRéférés civils
666893b46e764f0738a0a73e
9 avril 2024
9 avril 2024
AXA FRANCE IARD En qualité d’assureur de la société VIDEIRA MACONNERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON
Source officielle1ere Chambre Section 2
67947fc38ab253a8400fb151
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BRUNIN, Avocate Générale, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée le 26 septembre 2023, qui a fait connaître son avis.
Source officielleRéférés civils
65ba9c2359e460cd1e407cd7
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE S.N.C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2311221_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
I " D " né le 1er octobre 1956 à Brunoy, domicilié à Montpellier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204689_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le maire de Lattes a certifié qu'il a procédé le 5 novembre 2021 à la publication de cet arrêté, qui a été transmis le 4 novembre 2021 au contrôle de légalité.
Source officielle4e Chambre A
61629f7535a5d4e0c2ddc9f3
15 février 2013
15 février 2013
SIDER, avoués au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant la SELARL BRUNEL - CASTELLACCI, avocats au barreau de NICE, DÉFENDEUR SUR RENVOI DE CASSATION Maître [R] [S] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19f
2 avril 2008
2 avril 2008
Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque » ; que ce texte énonce le principe selon lequel l'utilisation
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d8
25 février 2008
25 février 2008
ajoutait que, toutefois, lors de la venue du géomètre, le père de Monsieur X... s'était opposé à cet accord, avant de proposer la solution consistant en la création d'une isolation phonique du côté BRUNEEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d7ec25a97f0381f4d93
12 février 2015
12 février 2015
serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03570_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C et Mme A épouse C, représentés par Me Brunel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement, en tant qu'il a rejeté le surplus de leur demande ; 2°) de prononcer la décharge de l'obligation de
Source officielleCH1 Contentieux Général
691d9c1402bad2f30af6fa25
18 novembre 2025
18 novembre 2025
, - Me Mélanie COZON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL JUGEMENT DU 18 NOVEMBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [D] [J] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Maître Mathilde BRUNEL
Source officiellecr
613725e3cd580146774214fc
24 octobre 2000
24 octobre 2000
travail des conducteurs de façon qu'ils puissent se conformer à la réglementation ; que faute pour le prévenu d'établir qu'il s'est acquitté de cette obligation-étant observé que la multiplicité des procès-verbaux
Source officielle1re chambre sociale
626a2f4571469e057d789a8e
27 avril 2022
27 avril 2022
Pascal MATHIS, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1re chambre sociale
6285e1376a1876057df5d378
18 mai 2022
18 mai 2022
Les motifs avancés doivent être précis et matériellement vérifiables, des motifs imprécis équivalant à une absence de motif.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02354_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - et les observations de Me Brunière, pour la commune de Bagnolet
Source officiellechambre 1
DTA_2001650_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
B, - et les observations de Me Brunière, substituant Me Walgenwitz, représentant la Métropole européenne de Lille. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
D E C I D E : Article 1er : Il sera, avant de statuer sur la requête du centre hospitalier de Chaumont et sur l'appel incident des consorts E, procédé par un collège d'experts composé d'un rhumatologue
Source officiellePage 35 sur 53