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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9096a
2 septembre 2013
2 septembre 2013
du contrat de travail de Bruno Y... aux torts de la S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b732
30 avril 2008
30 avril 2008
Il sera précisé que, compte tenu de la situation particulière de Bruno Z...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69cf5108cdc6046d47f22f9f
2 avril 2026
2 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielle3e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696761
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 19/02334 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OC7W APPELANTE : SCI EL BASSATINE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e0771120e9a89a34a5d6
24 mai 2012
24 mai 2012
Par jugement rendu le 23 juin 2010, le tribunal de commerce de Paris a: - débouté la société GROUPE BRUNO MATIN de ses demandes, - condamné la société GROUPE BRUNO MATIN à payer au CREDIT LYONNAIS la
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f38c
6 mars 2012
6 mars 2012
Bruno. Vu les conclusions de monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be8
23 février 2007
23 février 2007
Bruno X...de toutes ses demandes et la SA HOLDING Z...de ses demandes reconventionnelles ; -condamné M. Bruno X...aux dépens. M. Bruno X...a fait appel le 23 mai 2006 de ce jugement. M.
Source officiellecr
613726a8cd58014677427775
21 février 2006
21 février 2006
transférer la responsabilité pénale du chef d'entreprise au délégataire, doit avoir été consentie à une personne pourvue de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires ; qu'en l'espèce, si Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d9
13 mars 2013
13 mars 2013
RG N : 12/00685 AFFAIRE : Association ALIANCE 1% LOGEMENT Avocat plaidant : Maître LEMONNIER Roger, Avocat au Barreau de Paris C/ Bruno X... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
Jean Z... d'une action en responsabilité dirigée d'une partc/Bruno X
6253c918bd3db21cbdd87357
21 octobre 2004
21 octobre 2004
. : 03/04575 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Bruno X... représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Marc BOUYEURE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur
Source officiellecr
61372651cd58014677424a06
23 novembre 2004
23 novembre 2004
par les enquêteurs, ne correspondait nullement à l'apparence de Philippe X..., qui est blond, tandis que l'individu porteur d'un panier, et tenu pour être l'un des voleurs, est décrit comme un homme brun
Source officiellesoc
613722d9cd580146774024a3
4 mars 1997
4 mars 1997
compte-rendu du comité d'entreprise réuni le 8 septembre 1994, fait apparaître le projet de suppression de trois autres postes du magasin d'Auch (un responsable, un technicien blanc et un technicien brun
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe4
7 mars 2016
7 mars 2016
Bruno X... C/ Mme Gwenaëlle Y... épouse Z..., M. Gilbert Z... J. P/ E.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300282
22 mars 2018
22 mars 2018
Bruno Jean-Pierre ma maison de [...] (52) avec toutes ses dépendances, à titre gratuit de mon vivant car il s'occupe de moi » ; que Bruno X... prétend ainsi avoir la qualité de locataire et fait grief
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a7af7b3bcaf505db6963a5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le 6 février 2023, la société Van-Hove Bruno a constitué avocat en qualité d'intimée.
Source officiellecomm
613723b2cd5801467740d10b
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que différentes sociétés exploitant des commerces de produits dits "blanc, brun, gris" ont
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85571
13 novembre 2000
13 novembre 2000
Bruno C/ Association CENTRE MARCELLE MENET Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007644256
28 janvier 1976
28 janvier 1976
L'ANNULATION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 12 JUILLET 1972, LA CONDAMNANT A GARANTIR L'ETAT POUR LA SOMME DE 45 574 F DE LA CONDAMNATION PRONONCEE CONTRE LUI AU PROFIT DE LA SOCIETE BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93604
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Monsieur Bruno Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccac
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Bruno X...
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