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de 12 heures à 17 heures, – Durant les quatre mois suivants : le samedi des semaines paires du calendrier, de 10 heures à 18 heures, – Durant le mois suivant : le week-end des semaines paires du calendrier

Par courrier du 20 janvier 2016 le conseil de l'appelant a adressé ses écritures, sollicité la radiation de l'affaire « pour défaut de respect du calendrier procédural » et a indiqué qu'il serait absent

N... embauché le 30 juillet 2001 en qualité de tôlier-peintre par la société Calebassier Réparation soutient qu'en raison de l'annulation par le conseil des prud'hommes de Basse-Terre le 24 février 2006

fourni en annexe, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.

Il peut, après avoir recueilli l’accord des avocats, fixer un calendrier de la mise en état.

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LICENCIEMENT ABUSIF, ALORS QUE LE LICENCIEMENT D'UN SALARIE DANS LE CADRE D'UN LICENCIEMENT COLLECTIF POUR MOTIF ECONOMIQUE NE PEUT ETRE EFFECTUE SANS QUE LE COMITE D'ENTREPRISE AIT ETE INFORME DU CALENDRIER

l'article R. 516-3 du Code du Travail devenu article R.1452-8 du même code ; CONSIDERANT que l'affaire n'est pas en état d'être plaidée ; qu'en effet, l'affaire a fait l'objet d'un premier report de calendrier

Calendrier, chirurgien ; que l'arrêt a toutefois rejeté la demande de réparation formée par Mme X... contre M.

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Il y a lieu de souligner l'absence de lien entre ce calendrier destiné à donner un cadre aux parties, dont seule l'ordonnance de clôture a une valeur contraignante, et les délais imposés par les textes

L'ordonnance de caducité rendue ne peut donc qu'être infirmée et un nouveau calendrier de procédure fixé comme suit au présent dispositif.

L'association Aftral soutient que se trouvait joint au contrat ou à l'avenant "un calendrier, un emploi du temps précis".

s'abstient d'accomplir les actes de procédure dans le délai requis, conformément aux dispositions de l'article 469 du code de procédure civile ; qu'en l'espèce l'existence et l'opposabilité d'un calendrier

2003, et en qualification D2, position de rémunération 17 à compter du 1er avril 2006 ; Qu'en statuant ainsi, sans expliquer sur quels éléments elle se fonde pour procéder à une modification du calendrier

planning d'intervention, antérieurement au mois de mai 2011, partant avant la date d'achèvement des travaux fixé au 26 septembre 2011, sans vérifier si un délai intermédiaire avait été fixé dans le calendrier