situé parcelle 21, dit qu'elle ne permet pas l'accès à l'escalier à partir du portail principal de la parcelle 22 mais à partir de la petite porte située sur la parcelle 21 au débouché des anciennes caves

X..., afin qu'il procède à la fourniture et la pose d'un escalier sur voûte sarrasine. M.

étaient désolidarisées de leur accroche et rendaient la descente de l'escalier fort dangereuse alors qu'il n'est pas contesté que l'escalier en cause n'a jamais été doté de barres

De même, aucune faute ne peut être retenue à l'encontre de Mme [G] qui a fait poser un escalier conforme à son goût esthétique, de la société Sur Mesure qui a posé un escalier conforme aux exigences de

à gauche de l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant la clé de cette

Mme [T] [Y] a d'ailleurs chuté dans l'escalier le 30 novembre 2017 alors que le fauteuil du monte-escalier était bloqué en haut de l'escalier.

titre des éléments classés monuments historiques, que l'escalier ; qu'en énonçant, après avoir relevé que « les balcons et les deux grandes portées en fer forgé font partie intégrante de la façade »,

des bâtiments sont imputées sur les charges communes d'une part et sur les charges "New Hall & Escalier" ou "Hall & Escalier (nouvelle clé)" d'autre part, à compter de l'année 2003, ainsi qu'il résulte

En l'état des pièces versées au débat, la fixation d'un quota horaire par cage d'escalier, n'a jamais été contractualisé entre les parties.

Il n'a pas été possible de passer le premier tournant de l'escalier entre le deuxième et le troisième étage quelque soit le sens dans lequel se trouve le sommier.

dudit escalier ; Aux motifs propres que par application de l'article 1315 du code civil, il appartient à celui qui invoque un droit de propriété sur un bien immobilier d'en rapporter la preuve ; que

F... pour réaliser les trottoirs ; qu'il ne conteste pas lui avoir demandé de réceptionner un escalier d'un poids de 500 kg et d'accueillir les ouvriers de la société Staelens le jour de l'accident ; que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Georges Escallier et Jean-Pierre Senglat, dont le siège est ...,

travail, et 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., employée par le Centre hospitalier de Montereau (le centre hospitalier), en qualité d'agent d'entretien, a chuté dans un escalier

Les époux [X] ont de nouveau évoqué le mur de l'escalier abimé dans leur courrier de protestations. Ils ont ajouté que la balustrade est abimée comme l’escalier.

seule société Monument relatifs aux travaux « (plaquette d'information, plans, descriptifs des travaux) », qui « faisaient clairement apparaître un appartement sur deux niveaux reliés par un escalier

Il a précisé avoir fait installer une vraie porte au niveau de l'escalier peu de temps après l'accident.

Les époux [J] se sont plaints de « désordres sur escalier ».

Ils soutiennent avoir de bonne foi installé un nouvel escalier en remplacement de l'escalier en béton qui préexistait à l'enrochement et reconnaissant avoir commis une erreur, ils se disent prêts à démolir

, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier, en infraction avec le plan qui délimite le mur séparatif avec le lot 79 en bas de l'escalier ».