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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2201446_20231231
31 décembre 2023
31 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206937_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301255_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Fourcade, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506996_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Morand, greffier d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Fourcade, - les observations de Me Aldeguer, pour la société Quadria.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9481b
2 décembre 2019
2 décembre 2019
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8e
15 avril 2021
15 avril 2021
Par avis du 24 février 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94e02
4 février 2021
4 février 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102997_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103502_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401507_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Fourcade a été entendus au cours de l'audience publique, en l'absence de parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407307_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Cans, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300332_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2409429_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2410037_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le rapport de Mme Fourcade a été entendu au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201869_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
décision du 27 juin 2022 par laquelle le conseil interdépartemental de l'ordre des infirmiers des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques, a décidé de ne pas déférer l'infirmière Capdepon Fourcade
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492955.20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 31 mars 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495592.20250211
11 février 2025
11 février 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300567_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2025. La rapporteure, F.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405953_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleExpropriations 3
69d7ebd2cdc6046d47ae1fba
9 avril 2026
9 avril 2026
de [Localité 7] qui se fonde sur le même barème fiscal et sur la même fourchette de pourcentages ; - une expertise non contradictoire établie par la société [Adresse 8] qui retient une fourchette fixée
Source officiellePage 35 sur 421