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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

6707702881e733ee26982ef7

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier BLANC, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2d

Appel

9 août 2012

9 août 2012

.-98880 LA FOA Mme Simone B... demeurant...-98880 LA FOA M. Yvon C... né le 06 Mai 1979 à LA FOA (98880) demeurant...-98880 LA FOA Mme Vanessa D...

Source officielle
TJ

Ventes

65b01026b98137c1747892e3

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 23 Janvier 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART, Vice-présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e9c

Appel

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Le pastel lui-même retouché est décrit par A.A..., sous le numéro 442 et appartient à la collection Frédérik J.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

66ff8584a4ff9ec259c09473

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Cyril KUJAWA, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

660e43020740db0008fa91b9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

/81 Rôle N° RG 22/02989 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6I2 [M] [J] C/ [C] [J] [T] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure CAPINERO Me Frédéric

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01006

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

Ce témoin indiquait également qu'elle avait servi d'interprète à Frédéric E... et Antonio F... qui, avec Gilbert X... préparaient l'ouverture du restaurant « la Dolce Vita » dont le siège est 11 500 Biscayne

Source officielle
TJ

Ventes

67379caf8b3f1e77535a631f

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT D’ADJUDICATION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Avril 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033d651ca1512882779e033

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

07206 [G] [O] [M] [F] C/ [F] [U] [I] [H] épouse [U] [P] [J] épouse [P] [L] [P] [H] [A] [X] [A] épouse [Y] [R] [A] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

Source officielle
CA

11e Chambre B

61628537c10e2193c5780972

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée en lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS avoués plaidant par Me Frédéric

Source officielle
CA

4e Chambre B

6163230d3dbed56e5e2c2ebe

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

épouse [D] née le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 15] (ALGERIE) (99000), demeurant [Adresse 11] (ETATS UNIS) représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Frédéric

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163a60b1d97f2f687d912e9

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

son siège social [Adresse 3] [Localité 5] représenté par son représentant légal Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Maître RYGIELSKI, avocat substituant Maître Frédéric

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162c835b820aa60963d847d

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

2013 O.B N°2013/ Rôle N° 12/02588 [V] [E] [Y] veuve [H] [F] [U] [H] [T] [B] [H] épouse [G] C/ [W] [C] Grosse délivrée le : à :SIMONI

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

644b6374c51457d0f882dc1b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 15 Décembre 2022, devant Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

642fb609cece1704f5747511

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 16 Mars 2023, devant Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

627df7b30d41e0057d43e2f8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 22 Mars 2022, devant Monsieur Frédéric

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02339_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Orange a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de sa mise à la retraite pour invalidité et d'enjoindre à la société Orange de la placer en retraite pour invalidité imputable au service, ou sinon

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a86527a11effc4b66b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ATELIER DE LA CHAINETTE [Adresse 56] [Adresse 56] [Localité 35] Représentant : Me Maryline LUGOSI de la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0073

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603247e11cc19f7ddd011e44

Appel

12 mars 2018

12 mars 2018

SAINT MARTIN ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 440 316 495 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6801dfe4354955cf78ced592

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CHAMBERY en date du 13 Juin 2022, RG F 20/00167 APPELANT : Monsieur [CD] [D] [Adresse 9] [Localité 7] Représentant : Me Frédéric

Source officielle

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