Hugues X..., expulsé de locaux appartenant à la société anonyme Cabinet Central et à la ville de Vienne, a, par un précédent arrêt statuant en référé, été débouté d'une demande en réintégration ; qu'alléguant

Hugues qui, aux termes de quatre jeux de conclusions, critiquait l'analyse de l'expert judiciaire, ne démontrait pas que celui-ci eût commis une faute ou une erreur ; D'où il suit que le moyen n'est

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1993 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société Pianos Hanlet, société anonyme, dont le siège

Hugues, Pascal, Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1995 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section C), au profit de Mme Z..., Reine, Marie X... épouse

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt n° 321 rendu le 30 mai 2000 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), au profit de M. A... Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2022, la société Sulo France, représentée par Me Hugues de Metz-Pazzis, demande au tribunal de condamner le Syndicat médocain pour

enregistrée le 7 novembre 2024, la SARL Rouvier Formation demande au tribunal la restitution de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel au titre de l'année 2024 pour le navire « Hugues

observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la société French Childrens Wear Limited ; Vu l'avis de Hugues

civile, la radiation du pourvoi numéro U 22-16.619 formé le 20 mai 2022 par la société LC SPA à l'encontre de l'arrêt rendu le 20 janvier 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu l'avis de Hugues

procédure civile, la radiation du pourvoi numéro H 22-18.448 formé le 4 juillet 2022 par la société John Deere à l'encontre de l'arrêt rendu le 29 avril 2022 par la cour d'appel de Rennes ; Vu l'avis de Hugues

développées au soutien de la requête par la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu l'avis de Hugues

les observations développées au soutien de la requête par la SCP Boutet et Hourdeaux ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Poupet & Kacenelenbogen ; Vu l'avis de Hugues

soutien de la requête par la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés ; Vu l'avis de Hugues

procédure civile, la radiation du pourvoi numéro H 22-16.194 formé le 12 mai 2022 par la société Arkéos à l'encontre de l'arrêt rendu le 2 février 2022 par la cour d'appel de Riom ; Vu l'avis de Hugues

[H] [F], Mme [E] [P] épouse [F], la société LMI Centre Manche à l'encontre de l'arrêt rendu le 10 mars 2022 par la cour d'appel de Caen ; Vu l'avis de Hugues Adida-Canac, avocat général recueilli lors

laquelle sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Hugues

[C] [Z] à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 février 2022 par la cour d'appel de Rennes ; Vu l'avis de Hugues Adida-Canac, avocat général, recueilli lors des débats ; L'inexécution des diverses condamnations

laquelle sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Hugues

Vu les observations développées au soutien de la requête par la SAS Buk Lament-Robillot ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Foussard et Froger ; Vu l'avis de Hugues

par la cour d'appel de Chambéry, dans l'instance enregistrée sous le numéro R 23-13.193 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Delamarre et Jehannin ; Vu l'avis de Hugues