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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613724e8cd580146774195bf
15 mars 1988
15 mars 1988
Jacquinot, conseiller, et M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2315263_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Jacquinot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le président-rapporteur, Signé T.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2316686_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Jacquinot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2024. La rapporteure, Signé S. Cuisinier-Heissler Le président, Signé T.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2316949_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Jacquinot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. Le président-rapporteur, Signé T.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2501374_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Jacquinot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. La rapporteure, Signé S. Cuisinier-HeisslerLe président, Signé T.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f928
11 juin 2012
11 juin 2012
de la SARL INTER SURVEILLANCE ASSISTANCE 25 Rue de Sarre ZAC du GPV 57070 METZ Non comparante non représentée CGEA AGS 101 avenue de la libération 54008 NANCY CEDEX Représenté par Me JACQUOTOT
Source officielle1re Chambre C
61628ccc293034a8c342f6d9
16 mai 2013
16 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur André JACQUOT, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
61609e56264c7ed035b03c8a
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur André JACQUOT, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2506653_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Jacquinot a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle8ème Chambre
DTA_2215148_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Jacquinot, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_1902209_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Jacquinot, rapporteur, - les conclusions de M. Arnaud Boriès, rapporteur public, - les observations de M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2407559_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Jacquinot, - et les observations de Me Dumortier, substituant Me Shebavok, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2501455_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Jacquinot, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Kock-Marquant, représentant M. B... dans la requête enregistrée sous le n°2501455.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e71
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920ba
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour. * * * EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d4
26 février 2015
26 février 2015
André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d7
26 mars 2015
26 mars 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921df
26 mars 2015
26 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 26 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
2 avril 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b8
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSÉ DU LITIGE Par arrêt du 10 octobre 2013, la cour de ce siège statuant sur l'appel
Source officiellePage 35 sur 113