SOGEA BRETAGNE BTP [Adresse 27] [Localité 8] représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 S.A.S.

. # Quietlynn Limited en Brian James Richards tegen Southend Borough Council. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Crown Court, Chelmsford - Verenigd Koninkrijk. # Uitlegging van de artikelen 30 en

-CONDAMNER Mme [F] [O] aux entiers dépens de l’instance, dont distraction au profit de Maître James TURNER, Avocat, sur son affirmation de droits par application de l’article 699 du CPC.

de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [P] [J] 475 Chemin de Canet 31790 SAINT SAUVEUR Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER de la SCP JEAY

#James Wood gegen Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions.

Grosse délivrée le à Me Thierry WICKERS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 02 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

le à Me Sabrina BEUVAIN Me Claire KESMAECKER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 04 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

Grosse délivrée le à Me Marie-Valérie FERRO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

le à Me Sandrine DURGET Me Aude LACLOTTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 1ER FÉVRIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

#James Wood proti Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions.

#Thomas O'Dwyer, Thomas Keane, Thomas Cronin και James Reidy κατά Συμβουλίου της Ευρωπαϊκής Ενώσεως.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, SUR DEMANDES DE LA SOCIETE JAPEN TIME CITIZEN QUI SE DISAIT CONCESSIONNAIRE EXCLUSIVE

GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET

AZUR ET CONSTRUCTIONS Représentant : Me Alain GALISSARD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET, greffier,

Fait à [Localité 1], le 03 Juillet 2025, La Greffière, Fatma BELLAHOYEID Le Juge des référés, Ulrich SCHALCHLI Transmis à : Maître Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT

ALBATROS Intimée Me [V] [L] [O] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE (Article 905-1 et Article 910-3 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, présidente, assistée de Marielle JAMET

James X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 20 juin 1990, présentée par M. James X..., demeurant ... ; M.

N'ETANT PAS ADMISSIBLES, LA COUR NE POUVAIT QU'EN DEDUIRE UNE RELATION DE CAUSE A EFFET ENTRE L'ABSENCE D'UNE PROTECTION OBLIGATOIRE EN PREVISION DES CHUTES QUELLE QUE SOIT LEUR CAUSE, ET LE DECES DE JAMES

conseil le 11 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS: Madame [Z] [P] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 9] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Audrey JAMMES

N° RG : 23/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04-04-2024 à : Me Anne-Sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-Charlotte PASSELAC de la SARL JAMES