Michel Marcel MQ..., demeurant ..., 412 / de Mme Jumiliana Michaella MR..., demeurant ..., 413 / de YCN...

Michel N, demeurant ..., M. Eric R, demeurant ..., M. Christian T, demeurant ..., M. Ludovic S, demeurant ..., Mme Angélique B, demeurant ..., Mme Isabelle A, demeurant ..., M.

[Z] ET LUMIERE immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n° 819 785 650 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean Michel ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Karinne

] [Y] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 2] comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine

BOUCHES DU RHONE [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine

en mainlevée ou en suspension d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Vincent X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assisté par Maître PILLOUD, Avocat, (BELLEY) INTIMES : Monsieur Michel

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2023, la SARL Promo'Gua, représentée par Me Michel Gabriel, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 juin 2023 du

[U] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante, non représentée régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 5 juillet 2025 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle

la SCP [G] SHAKESHAFT [Adresse 3] [Localité 2] Comparant en personne régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 10 juillet 2025 PRÉSIDENTE DÉLÉGUÉE : Mme Michèle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Michelle SALVAN, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Italie Arcangela ALFANO 1974 Santi Cosma E Damiano Antonietta AMATO 1985 Parete Anna AMENDOLA 1972 Roma Michele APICELLA 1977 Salerno Francesca APRUZZESE 1973 Roccarainola Carmela ARCURIA 1971 Carbonera

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Karine

Bât 50 bis 92170 VANVES comparants en personne, assistés de Me Michaël Z..., avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Madame Mickaëlle A... ... 27000 EVREUX non comparante, représentée par Me

78000 VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 464, plaidant N° RG 24/00627 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLNK COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin MARCILLY Greffier : Karine

G, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chochois, substituant Me Segard, représentant le centre hospitalier de Fourmies et le docteur L.

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Michelle SALVAN, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.