Julien E... participait au déchargement de tubes métalliques d'une longueur de 30 à 40 mètres et pesant chacun entre 4,5 et 6 tonnes, pour le compte de la société Manuport, et que, pour décrocher, à chaque

C... ont assigné M. et Mme Y... pour voir ordonner l'obturation d'une porte métallique vitrée en limite de la propriété de ceux-ci, ouvrant sur la placette dont ils estiment qu'elle relève de leur propriété

injecter, fabriquée par la société Muller Weingarten, aux droits de laquelle vient la société Schuler Pressen GmbH (le fabricant) ; que, l'un de ses préposés ayant été blessé par l'éjection d'une pièce métallique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise de Constructions Métalliques Générales (CMG), société à responsabilité

C... qui travaillait en aval du chantier de déchargement ; que la bille a heurté une poutrelle métallique derrière laquelle s'était réfugié M.

Lintz, depuis en liquidation judiciaire, de l'exécution de travaux de menuiserie métallique et d'électricité, a été assignée par cette société en paiement de travaux supplémentaires ; Attendu que, pour

cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre section C), au profit : 1 / de Me Yves Y..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société GSA Concept et Métal

Etienne, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société Barbot Construction Métallique, de Me Jacoupy, avocat de la société J.

Ambrières les Vallées (Mayenne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit de la société anonyme Constructions métalliques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'études et de constructions métalliques (SECOMETAL), société

Un salarié de la société [1] a été blessé par la chute d'un panneau en métal qui s'est détaché de la pelleteuse. 4.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 janvier 2022), la société Hermès Sellier commercialise depuis plusieurs années un bijou en métal précieux « Chaîne d'Ancre » sous forme de bracelet et de collier composé

[P] [D], âgé de 14 ans, qui pratiquait le ski à la station de La Plagne, a été blessé en heurtant le boîtier métallique d'un canon à neige situé en bord de piste et a subi une incapacité totale de travail

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 janvier 2023), par un acte du 3 décembre 2004, la société Jeric a consenti à la société Formage et repoussage des métaux - Forme (la société) un bail commercial pour une

société Tennis d'Aquitaine a déposé la marque verbale française « City stade » enregistrée sous le numéro 06/3407583 pour désigner, en classes 6 et 19, une « structure complète en acier habillé bois ou métal

mise en état des lieux en conformité avec le permis de construire dans le délai de 6 mois, sous astreinte de 100 francs par jours de retard ; que, par arrêté préfectoral du 19 décembre 1995, la SCI Meda

X... a été engagé en qualité d'ouvrier d'Etat par la direction des Monnaies et Médailles le 12 juillet 1976 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée et exerçait en dernier lieu les fonctions d'agent

I..., domicilié [...] , pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan et de représentant des créanciers de la société Metallerie Moderne, 7°/ à M. G...