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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137251dcd5801467741b184
20 juin 1990
20 juin 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER
Source officiellecr
6137252acd5801467741b7de
9 janvier 1991
9 janvier 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le neuf janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb6e
11 janvier 1989
11 janvier 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER
Source officiellecr
61372531cd5801467741bb92
27 septembre 1989
27 septembre 1989
, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER
Source officiellecr
CAEN du 16 février 2000 qui, dans l'information suiviec/Christian Y
613725ebcd580146774218b9
11 octobre 2000
11 octobre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
613725efcd58014677421a75
20 juin 2001
20 juin 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
édure d'extradition suiviec/Karl X
613725f9cd58014677421f7a
31 janvier 2001
31 janvier 2001
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
6137260acd580146774227e4
28 juin 2000
28 juin 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
6137260ecd580146774229d1
28 juin 2000
28 juin 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
613725c3cd58014677420570
6 octobre 1999
6 octobre 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
613724e2cd5801467741929e
6 septembre 1990
6 septembre 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER
Source officiellecr
613725bccd58014677420225
22 mars 2000
22 mars 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
613725bdcd580146774202ca
9 juin 1999
9 juin 1999
Pelletier conseiller rapporteur, M. Guilloux conseiller de la chambre ; Avocat général : M.
Source officiellecr
61372641cd5801467742427e
12 février 2003
12 février 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER
Source officiellecr
61372686cd58014677426408
7 mai 1991
7 mai 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90331
16 mars 2023
16 mars 2023
Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société [W] - Bernard - Claudot, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Lamy - Pelletier
Source officielle4eme Chambre Section 1
6986d619cdc6046d4751ad51
15 janvier 2026
15 janvier 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielle1ERE CHAMBRE
68f29184e97b8c182995df71
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PLURIAL NOVILIA ORDONNANCE SUR INCIDENT EN DATE DU 10 Octobre 2025 ENTRE : Monsieur [N] [X] [R] [P] 11 rue Basse des Carrières 51380 VERZY représenté par Maître Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300958
8 novembre 2018
8 novembre 2018
que le « défaut de repérage » de la canalisation arrachée était l'une des causes du sinistre ; que pour écarter la force majeure et retenir que la présence de la canalisation de gaz, heurtée par la pelleteuse
Source officielleAvis
CADA:20151632
7 mai 2015
7 mai 2015
le 02 avril 2015, à la suite du refus opposé par le préfet du Nord à sa demande de copie, sur CD-ROM, de l'étude d'impact du 17 janvier 2014 concernant l'installation d'une usine de fabrication de pellets
Source officiellePage 35 sur 400
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06/05/2026
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