CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92811
13 octobre 2015
Julien X...
CTX PROTECTION SOCIALE
69f26799cdc6046d47026f27
2 avril 2026
L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 02 avril 2026 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Virginie FARINET, statuant en qualité
Chambre des Référés
678177826d34da2cbdcdae88
7 janvier 2025
siège social est sis [Adresse 6] défaillant Débats tenus à l'audience du : 26 Novembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
65a97faf19a7f19a7830caa4
9 janvier 2024
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 Débats tenus à l'audience du : 21 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
2ème CH - Section 1
68709b87123db6632de31762
10 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/01708 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGE6 joint au dossier 25/1709 Madame [G] [F] Représentant : Me Virginie
6253cdb4bd3db21cbdd94350
6 décembre 2018
ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, Madame Virginie G... épouse C... née le [...] à FONTENAY AUX ROSES (92260) [...] [...]
chambre 1-5
69d0c1eecdc6046d47132344
29 janvier 2025
[J] [W] [R] [S] -MAÎTRE JEAN DIDIER MEYNARD, TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI - ME VIRGINIE TREHET Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Chambre des référés
695ec749cdc6046d478c0eca
6 janvier 2026
LA BARAKA le L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous, Virginie RELLIER, Vice-Présidente, assistée de , lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de la mise à disposition
Société OMNIBAT BTPc/S.A
695ec765cdc6046d478c10b0
La SA AXA France IARD sollicite l’extension des opérations d’expertise en raison du compte-rendu d’accédit en date du 9 juillet 2025.
6253cda3bd3db21cbdd93f75
16 mars 2018
Boris Z... et Mme Virginie A..., épouse Z...
3ème Chambre
DCA_21NT01207_20220520
20 mai 2022
L'intéressé a sollicité le renouvellement de ce titre de séjour le 14 juin 2017. Par une décision du 23 mai 2019, le préfet d'Ille-et-Vilaine a rejeté sa demande. M.
66883e84342d338c20d39dd1
5 juillet 2024
La décision a été mise en délibéré au 2 juillet 2024 prorogé au 5 juillet 2024.
TPX RAM JCP FOND
6887c548e11322f258e1aa46
8 juillet 2025
L'affaire a été mise en délibéré au 8 juillet 2025, et une note en délibéré a été sollicitée afin que Monsieur justifie de sa situation financière, sous un délai de 15 jours, soit avant le 3 juin 2025.
5ème Chambre
653b59e4502b828318c4e6ea
26 octobre 2023
CHAMBRE : 5ème Chambre N° RG 23/04610 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7RK Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 27 Juillet 2023 Date de
6253cce9bd3db21cbdd91aa8
16 septembre 2014
C/ Mme Virginie, Y... épouse X...
SOINS PSYCHIATRIQUES
66bd9a0d1329d1cb8b24ae6e
2 août 2024
déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Virginie
6253cc52bd3db21cbdd8fc26
10 octobre 2012
* * * Des relations ayant existé entre Saïd Y... et Virginie X... est né Yannis le 22 décembre 2005 reconnu par ses parents qui se sont depuis séparés.
7ème Chambre
69766b95cdc6046d47b242b5
8 janvier 2026
signée par Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente, chargée de la mise en état, et par Virginie ROZERON, Greffière présente lors du prononcé.
67081fb289f19e8c50f94520
8 octobre 2024
au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 Débats tenus à l'audience du : 10 Septembre 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie
663924a2d94801f110a59e42
30 avril 2024
JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 30 AVRIL 2024 N° RG 23/01741 - N° Portalis DB22-W-B7H-RWEJ Code NAC : 50D AFFAIRE : [P] [Z] C/ [K] [X] DEMANDEUR Monsieur [P] [Z], né le 04 juillet
Page 35 sur 1014