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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0215JUD001492518
15 février 2024
En 1969, l’un des trois requérants, David   Colombier, fut victime à l’âge de cinq ans de deux hémorragies cérébrales, lui ayant laissé des séquelles, à savoir une hémiplégie droite avec atrophie
Chambre 1-6
6364b9fce405357f749ea406
27 octobre 2022
Il vit avec ses parents et sa grand-mère maternelle, hémiplégique, dans un appartement de 70 m².
3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
. - Le 7 juillet 2015, Mme [O] [N] a présenté un déficit neurologique brutal alors qu’elle était en train de travailler à son cabinet médical, et qui a provoqué une aphasie, une hémiplégie droite, et une
Chambre sociale
6961250fcdc6046d47c261e2
8 janvier 2026
Une telle situation ne saurait se déduire du fait que Mme [K] est atteinte d'une lombalgie ou Mme [B] d'une myopathie, voire d'une hémiplégie comme pour Mme [C], aucune disposition n'automatisant, même
5e chambre Pole social
65321ae89e4ea48318f5ad79
19 octobre 2023
AMK10, - prescriptions médicales s'agissant des dossiers : 3 (séances pour neuropathie centrale et aide à la marche', 6 (séances de rééducation pour neuropathie centrale', 'rééducation séquelles hémiplégie
Pôle 4 - Chambre 11
644229e4d2fa6fd0f804043c
20 avril 2023
Ils relèvent que Mme [X] [U] conserve comme séquelles de l'accident une hémiplégie gauche prédominant au membre supérieur gauche qui est en position de flexion avec une main paralytique et des doigts enroulés
1ère ch. civile
651e53bea81daa831884f6a7
4 octobre 2023
L'expert judiciaire vise « les différentes cicatrices en relation avec les faits dommageables... la rétractation et l'hémiplégie ».
6336872d24cc0c3e2e3be86e
12 mai 2022
[C] [K] conserve les séquelles d'une hémiplégie gauche et d'une paralysie radiale gauche avec une main gauche non fonctionnelle et un membre supérieur gauche utilisé comme «membre d'appoint», les séquelles
6336873024cc0c3e2e3be890
7 juillet 2022
Flexcite, conteste le taux de déficit fonctionnel permanent imputable à l'accident retenu par l'expert et propose de le fixer à 40 % compte tenu de l'état antérieur de [E] [Y] qui souffrait d'un hémiplégie
1ère chambre civile B
627ca7f44781dc057dee7a2c
10 mai 2022
Il subsiste au jour de l'expertise : - une hémiplégie gauche, - une paralysie du membre supérieur droit qui n'est plus fonctionnel, - des troubles cognitifs avec syndrome dysexécutif, - des troubles
19ème chambre civile
69dd362dcdc6046d471edf5e
13 avril 2026
Il a souffert d’une hémiplégie droite, d’une aphasie et a subi plusieurs interventions. Il a été hospitalisé du 26 mai 2017 au 16 février 2018.
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525bf
16 avril 2024
traumatisme crânien grave avec coma (nécessitant le placement de la victime sous intubation, ventilation assistée et sédation), associé à un hématome intra-cérébral pariétal gauche responsable d'une hémiplégie
671b358c2edfb0b58c05ede9
24 octobre 2024
[C], né le [Date naissance 4] 1987, avait présenté à la suite de l'accident du 13 août 1991 un traumatisme crânien avec coma d'emblée, une otorragie gauche, une hémiplégie gauche touchant la face et les
1ère Chambre
67ef6e1047c7caf29d4c4ebd
3 avril 2025
[G] a été totalement alité lors de sa prise en charge ayant nécessité une craniotomie de décompression et qu'il a réalisé une kinésithérapie intense en raison de l'hémiplégie complète et de la parésie
Pôle 2 - Chambre 2
60348c143124ad7947d9c7d8
17 novembre 2016
Les experts [Z], [W] et [K] ont conclu qu'en 'Prenant en compte le confinement en fauteuil roulant, l'hémiplégie droite, la déformation faciale, la dysarthrie majeure', le préjudice esthétique temporaire
1ère chambre
DTA_2201534_20250610
10 juin 2025
Le 20 juillet 2017, alors qu'il subsistait une hémiplégie droite avec une paralysie faciale centrale droite et des troubles phasiques importants, M.
3e chambre
615e0de8c25a97f0381f504f
5 février 2015
En septembre 1993, [T] [J] a été victime d'un très grave accident de la circulation qui l'a laissé hémiplégique après plusieurs mois de coma.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0825DEC003551204
25 août 2005
She suffered severe injury – left hemiplegia, blindness and severe mental impairment. She required full time care provided by her grandparents who were appointed her legal guardians.
ECLI:CE:ECHR:2007:0911JUD005196799
11 septembre 2007
Le 5   novembre suivant, il fut transféré à l'hôpital de Trabzon dans un état comateux, avec une hémiplégie à gauche. Il décéda le 12 novembre 1980.
ECLI:CE:ECHR:2009:0108JUD003677703
8 janvier 2009
Lorsque les services de la Croix-Rouge arrivèrent sur les lieux, le requérant ne respirait pas, avait des brûlures sur une partie du visage ainsi qu’une hémiplégie du côté gauche.
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