CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

713 résultats pour « hemiplegie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0215JUD001492518

Admin. suprême

15 février 2024

15 février 2024

En 1969, l’un des trois requérants, David   Colombier, fut victime à l’âge de cinq ans de deux hémorragies cérébrales, lui ayant laissé des séquelles, à savoir une hémiplégie droite avec atrophie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364b9fce405357f749ea406

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il vit avec ses parents et sa grand-mère maternelle, hémiplégique, dans un appartement de 70 m².

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68ded3ec6af9fd1f8095d156

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

. - Le 7 juillet 2015, Mme [O] [N] a présenté un déficit neurologique brutal alors qu’elle était en train de travailler à son cabinet médical, et qui a provoqué une aphasie, une hémiplégie droite, et une

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961250fcdc6046d47c261e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Une telle situation ne saurait se déduire du fait que Mme [K] est atteinte d'une lombalgie ou Mme [B] d'une myopathie, voire d'une hémiplégie comme pour Mme [C], aucune disposition n'automatisant, même

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321ae89e4ea48318f5ad79

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

AMK10, - prescriptions médicales s'agissant des dossiers : 3 (séances pour neuropathie centrale et aide à la marche', 6 (séances de rééducation pour neuropathie centrale', 'rééducation séquelles hémiplégie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

644229e4d2fa6fd0f804043c

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ils relèvent que Mme [X] [U] conserve comme séquelles de l'accident une hémiplégie gauche prédominant au membre supérieur gauche qui est en position de flexion avec une main paralytique et des doigts enroulés

Source officielle
CA

1ère ch. civile

651e53bea81daa831884f6a7

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

L'expert judiciaire vise « les différentes cicatrices en relation avec les faits dommageables... la rétractation et l'hémiplégie ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336872d24cc0c3e2e3be86e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[C] [K] conserve les séquelles d'une hémiplégie gauche et d'une paralysie radiale gauche avec une main gauche non fonctionnelle et un membre supérieur gauche utilisé comme «membre d'appoint», les séquelles

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873024cc0c3e2e3be890

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Flexcite, conteste le taux de déficit fonctionnel permanent imputable à l'accident retenu par l'expert et propose de le fixer à 40 % compte tenu de l'état antérieur de [E] [Y] qui souffrait d'un hémiplégie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

627ca7f44781dc057dee7a2c

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Il subsiste au jour de l'expertise : - une hémiplégie gauche, - une paralysie du membre supérieur droit qui n'est plus fonctionnel, - des troubles cognitifs avec syndrome dysexécutif, - des troubles

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd362dcdc6046d471edf5e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il a souffert d’une hémiplégie droite, d’une aphasie et a subi plusieurs interventions. Il a été hospitalisé du 26 mai 2017 au 16 février 2018.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f66012313f20008a525bf

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

traumatisme crânien grave avec coma (nécessitant le placement de la victime sous intubation, ventilation assistée et sédation), associé à un hématome intra-cérébral pariétal gauche responsable d'une hémiplégie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

671b358c2edfb0b58c05ede9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[C], né le [Date naissance 4] 1987, avait présenté à la suite de l'accident du 13 août 1991 un traumatisme crânien avec coma d'emblée, une otorragie gauche, une hémiplégie gauche touchant la face et les

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef6e1047c7caf29d4c4ebd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] a été totalement alité lors de sa prise en charge ayant nécessité une craniotomie de décompression et qu'il a réalisé une kinésithérapie intense en raison de l'hémiplégie complète et de la parésie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60348c143124ad7947d9c7d8

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Les experts [Z], [W] et [K] ont conclu qu'en 'Prenant en compte le confinement en fauteuil roulant, l'hémiplégie droite, la déformation faciale, la dysarthrie majeure', le préjudice esthétique temporaire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201534_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Le 20 juillet 2017, alors qu'il subsistait une hémiplégie droite avec une paralysie faciale centrale droite et des troubles phasiques importants, M.

Source officielle
CA

3e chambre

615e0de8c25a97f0381f504f

Appel

5 février 2015

5 février 2015

En septembre 1993, [T] [J] a été victime d'un très grave accident de la circulation qui l'a laissé hémiplégique après plusieurs mois de coma.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0825DEC003551204

Admin. suprême

25 août 2005

25 août 2005

She suffered severe injury – left hemiplegia, blindness and severe mental impairment. She required full time care provided by her grandparents who were appointed her legal guardians.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0911JUD005196799

Admin. suprême

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Le 5   novembre suivant, il fut transféré à l'hôpital de Trabzon dans un état comateux, avec une hémiplégie à gauche. Il décéda le 12 novembre 1980.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0108JUD003677703

Admin. suprême

8 janvier 2009

8 janvier 2009

Lorsque les services de la Croix-Rouge arrivèrent sur les lieux, le requérant ne respirait pas, avait des brûlures sur une partie du visage ainsi qu’une hémiplégie du côté gauche.

Source officielle

Page 35 sur 36

← PrécédentSuivant →