(deux au minimum) concernés par nos exportations et préciser les pays destinataires Citer les activités des principales entreprises de transformation des produits aquatiques 1.2 Les principaux organismes interprofessionnels d’État Ofimer (Office

Article 221-II-2/4

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magasins et les armoires de service, à condition que de tels espaces ne donnent pas accès, directement ou indirectement, à un autre espace occupé par ou destiné à des locaux d'habitation, postes de sécurité ou locaux de service tels que des cuisines, offices

LEGIARTI000023420454

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l'exclusion du transport de marchandises, entreposage, manutention. 63.1 EC Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage. 63.2 CD Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs. 63.3 ZB Office

LEGIARTI000023420422

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exploitation d'ouvrages routiers à péages. 63.2AD 1,60 Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs. 63.2CD 1,90 Services aéroportuaires. 63.2EA 2,00 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office

LEGIARTI000023708913

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Si des résultats tangibles ont déjà été obtenus grâce à la mutualisation des fonctions support, la coopération doit être développée dans le domaine opérationnel, comme c'est déjà le cas au sein des groupes d'intervention régionaux (GIR), des offices centraux

LEGIARTI000026909531

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Gares routières et exploitation d'ouvrages routiers à péages. 63.2AD 1,90 Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs. 63.2CD 2,00 Services aéroportuaires. 63.2EA 2,10 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office

LEGIARTI000022043451

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Etats Parties ou plus concernant l'interprétation ou l'application du présent Règlement, les Etats Parties concernés s'efforcent d'abord de le régler par la négociation ou par tout autre moyen pacifique de leur choix, y compris en recourant aux bons offices

Article 221-II-2/9 (suite)

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Des ouvertures de ventilation sont également autorisées dans les portes du type "B" conduisant aux locaux sanitaires, bureaux, offices, armoires et magasins.

Article Annexe (Sous-partie K)

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Assurer une communication bidirectionnelle entre le poste de pilotage et : i) Chaque compartiment de passagers ; ii) Chaque office situé ailleurs que sur un pont passagers ; et iii) Chaque compartiment d'équipage éloigné qui n'est pas situé sur le pont

Article Annexe

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docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau. 63. 1 EC Entrepôts de liquides en vrac avec installations de pompage. 63. 2 CD Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs. 63. 3 ZB Office

Article Annexe

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Gares routières et exploitation d'ouvrages routiers à péages 63. 2AD 1,70 Services portuaires, maritimes et fluviaux non désignés par ailleurs 63. 2CD 1,90 Services aéroportuaires 63. 2EA 1,70 Agences de voyage 63. 3ZA 1,20 Office

LEGIARTI000017856531

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Intérêts des avances, des prêts et dotations en capital 644 550 2401 Récupération et mobilisation des créances de l'Etat 20 000 2403 Contribution des offices et établissements publics de l'Etat dotés de l'autonomie financière et des compagnies de

LEGIARTI000048446453

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92 DNPJ/SDPJ Nanterre Adjoint au chef d'état-major 1 92 DNPJ/SDPJ Nanterre Adjoint au chef bureau 3 92 DNPJ/SDPJ Nanterre Adjoint au chef de division 2 92 DNPJ/SDPJ Nanterre Adjoint chef de groupe 47 92 DNPJ/SDPJ Nanterre Adjoint au chef office

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