L'installation n'a pas posé de difficultés, les formations ont été effectuées, l'abonnement et la maintenance sont en place.

Elle ajoute qu'elle n'avait pas à réaliser la prestation relative à la maintenance, le client ne s'étant jamais plaint d'un dysfonctionnement, ni celle relative aux mises à jour de la rubrique actualité

Par un contrat signé le 21 juillet 2021, Pôle emploi Centre-Val de Loire, devenu France travail, a confié un marché ayant pour objet l'exécution de prestations d'exploitation et de maintenance multi-technique

proposition de la société JDC SAS, ainsi que des conditions particulières et générales du contrat de la société PREFILOC CAPITAL SASU, que les produits et services objets des présentes constituent des prestations

de service ne peut entraîner la caducité du contrat de location qui avait déjà pris fin ; Qu'en statuant ainsi, alors que la résiliation d'un contrat de fourniture ou de prestation de service entraîne

(Luxembourg), 5°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                             , 6°/ à la société Altead maintenance presses dite AM presses, anciennement dénommée

suit : Par un acte d’engagement conclu en septembre 2018 pour une durée de douze mois reconductible trois fois, le centre hospitalier de Gonesse a confié à la société Engie Energie Services les prestations

ATALIAN MAINTENANCE & ENERGY prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

de Montauban a conclu avec la société Vinci construction France le 28 février 2011 un contrat de partenariat, portant sur une mission globale de financement, conception, construction, entretien et maintenance

La société Marjory a signé le 07 août 2020 un 'devis contrat' n° 37/00281 avec la société Lorraine Propreté, qui exerce une activité de prestation de nettoyage, entretien, maintenance et travaux divers

vient la société Capitole finance, le matériel ayant été fourni par la société Feeling distribution ; que le même jour, la société New vista a signé avec la société Feeling distribution un contrat de maintenance

Ventile convecteurs et blocs d'éclairage en plafond, réseau d'eau glacée, pompes de relevage dans les parkings) ces désordres et dysfonctionnements traduisant selon lui un défaut d'entretien et de maintenance

Ce n'est pas au titre des commandes de pièces que la prestation de travaux de maintenance a été réalisée par WARTSILA mais au titre du contrat de maintenance du 2 octobre 2012 qui mentionne expressément

La société CEGID et la société Réminiscence Diffusion ont conclu des contrats de prestations d'assistance et de maintenance informatique.

Considérant ce qui suit : La Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM) a lancé un appel d’offres ouvert pour la passation de marchés publics relatifs à des prestations d’exploitations et de maintenance

de logiciel et prestations de support associées, et de prestations d’expertises de logiciels IBM hors MVS ; CONDAMNER le GIE CDC INFORMATIQUE à lui verser une somme de 3.000€ au titre de l'article 700

est constant que la machine Husky 10 avait été modifiée pour pouvoir effectuer une opération de coating ; qu'un accès à l'intérieur de la machine existait, qui, bien que réservé aux opérations de maintenance

Z..., ancien technicien de maintenance, niait non seulement avoir enregistré la photographie du morceau de verre sur l'ordinateur affecté aux techniciens de maintenance, mais également l'avoir communiqué