CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 735 résultats pour « sténo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01387_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - les conclusions de Mme Cyrielle Mosser rapporteure publique.

Source officielle

Page 35 sur 137

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6528df88aaebb88318fda656

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

sténose moyennement serrée de la fémorale superficielle droite ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93769

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

de sa famille, ainsi que les éléments sur l'existence d'un danger pour la santé, la moralité et la sécurité de la mineure, confié l'exercice de cette mesure au Service Territorial en Milieu Ouvert (STEMO

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410a8e

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Vittorio 2 30029 San Stino Z...

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410a8f

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Vittorio, 1 Sant, Stino Y...

Source officielle
CC

soc

61372411cd58014677411d89

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

Prince Noir, 33830 Le Barp, 34 / Sur le pourvoi n° N 02-43.903 formé par Mme Annick Santa Maria, demeurant 1, rue Platon, 33185 Le Haillan, 35 / Sur le pourvoi n° P 02-43.904 formé par Mme Josette Stenger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92113

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Né le 15/ 03/ 1972 à Paris 9ème ... ... 03300 CREUZIER LE VIEUX Représenté par Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0117 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4edc9d5768f5966fd39

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[M] Représentant : Me Rebecca STENNE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 226 C/ Monsieur [K] [O] [E] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Rebecca STENNE Copie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00125_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Un examen par scanner a mis en évidence un syndrome occlusif grêlique en amont d'une sténose d'allure inflammatoire de la dernière anse, sans signe de perforation mais avec une lame d'épanchement dans

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6451faca48616ed0f8cd4ed6

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

(pose d'un stent) Elle indique que le cardiologue des urgences et le médecin traitant de Mme [W] ont prescrit des arrêts maladie de droit commun démontrant que le corps médical considérait le malaise

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65f0aa98966f73cc6011fe3a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Selon le certificat médical de rechute, il a présenté une aggravation de la lombocruralgie bilatérale suite à l’hernie discale gauche L4 L5 avec sténose sévère L4 L5 et L3 L4.

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65f0aa9f966f73cc6011fec8

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Selon le certificat médical de rechute, il a présenté une aggravation de la lombocruralgie bilatérale suite à l’hernie discale gauche L4 L5 avec sténose sévère L4 L5 et L3 L4.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839f3342d338c20d3157a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

décision du 28 juin 2021, l'Assurance Maladie de [Localité 10] a pris en charge la rechute déclarée le 17 avril 2021 par Monsieur [M] [D] s'agissant d'une "diminution du débit urinaire suite à une sténose

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856175aaacbea0fe67f659

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Un scanner du rachis lombaire daté du 19/09/2017 mentionne : « sténose canalaire dégénérative modérée L4 – L5 sans hernie discale ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653a0645d0451e8318d0e931

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

CPAM) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical du docteur [F] daté du 13 mai 2019 faisant état d'une sciatique topographie L5S1 sur discopathie majeure L5S1 avec sténose

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502212_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

relatif aux informations médicales qui le concernent, est atteint d’une cardiopathie ischémique pour laquelle il a été traité en Arménie en 2013 puis en France en 2023, par angioplastie avec pose de stent

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302954_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

jeunesse, a été affectée le 1er mai 2001 au centre d'action éducative d'Epinal, devenu l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) dénommée " Epinal 1 " du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe66ccdc6046d47876878

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Tarn une déclaration de maladie professionnelle datée du 04 mars 2021, mentionnant des 'discopathies cervicales, lombaires, sténoses canalaires

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02882_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B a de nouveau été placé en arrêt de travail à compter du 29 mai 2018 en raison d'une sténose foraminale et d'une cervicarthrose. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203495_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

bonification indiciaire (NBI), dès lors qu'elle exerce les fonctions d'éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) d'Albi ; toutes les unités du STEMO

Source officielle