Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100105_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 janvier 2021 et le 10 février 2021, Mme B C, représentée par Me Achour, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100169_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gely, représentant le centre hospitalier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2020177_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme A, -et les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2021686_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002136_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
B, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Gely représentant le centre hospitalier de Florac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003601_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - et les observations de Me Lorion, représentant Mme B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02866_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par un mémoire enregistré le 1er décembre 2022, la commune de Montignac-de-Lauzun, représentée par Me Achou-Lepage, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 euro soit mise à la charge
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03491_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 3 septembre 2019 et le 11 août 2021, Mme C, représentée par Me Achou-Lepage, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104703_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
C, représenté par Me Achou-Lepage, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de Mme B au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103194_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102148_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102286_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104013_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
B, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Gely représentant le centre hospitalier de Florac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400730_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Délibéré après l'audience du 30 avril 2024, à laquelle siégeait : Mme Chamot, président, Mme Achour, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308189_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 juin 2023 et 19 décembre 2024, la société Sultalec, représentée par Me Achour, demande au tribunal : 1°) d’annuler les
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404465_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
actuel, et que le préfet a invité la commune à retirer sa décision en vain, alors que c'est l'abstention fautive de cette dernière qui a justifié ce recours en référé ; - et les observations de Me Achour
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118158
6 mars 2013
6 mars 2013
On 6 April 2002 the Achhoy-Martanovskiy Interdistrict Prosecutor’s Office opened criminal investigation of the event. The applicant’s sister was listed as unidentified victim. 28.
Source officielleciv1
613722f7cd58014677403d1b
16 décembre 1997
16 décembre 1997
Michel X..., demeurant tous deux à Accous, 64490 Bedous, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielle3ème chambre A
6793332632b173f45a7c8d89
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par jugement contradictoire du 26 avril 2021, le tribunal de commerce de Lyon a : - jugé que la société Confort immobilier a engagé sa responsabilité contractuelle mais que l'opération a achoppé pour
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2401599_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il a fait l’objet des retraits de points suivants : 3 points pour une infraction commise le 13 avril 2017 à 16 h 43 à Aclou, 3 points pour une infraction commise le 17 octobre 2017 à 13 h 00 à Roubaix,
Source officiellePage 36 sur 65