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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451143.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-7
68676d6f6cbb391a608a180f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ALEXANDRE S.C.I.
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f588
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Hichem, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, du 6 février 1998, qui, pour vol aggravé et association de malfaiteurs, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction des droits
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e866
28 mai 1973
28 mai 1973
(ALEXANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, DU 16 JUIN 1972 QUI, POUR AVOIR OMIS DE DELIVRER UN CERTIFICAT DE TRAVAIL, L'A CONDAMNE A 50 FRANCS D'AMENDE ET A DES
Source officielle1ère chambre
69e7b5cccdc6046d470cf7df
6 janvier 2026
6 janvier 2026
situation financière, économique et sociale, le nombre de salariés et le montant du chiffre d'affaires de cette entreprise, Attendu que l'affaire sera renvoyée en chambre du conseil, à l'audience du : 3 février
Source officielle1ère Chambre
6627e42242439575e2f53091
23 avril 2024
23 avril 2024
Par conclusions de février 2024 ,la défenderesse a indiqué accepter ce désistement.
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3b6bcdc6046d47b327fb
13 avril 2026
13 avril 2026
COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 1 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00085 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627d
15 mai 2002
15 mai 2002
décision (N° RG 200101184) rendue par le Tribunal de Grande Instance GRENOBLE en date du 22 juin 2001 suivant déclaration d'appel du 28 Juin 2001 APPELANTE : Madame Isabelle X... épouse Y... née le 15 Février
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.
Source officiellesoc
61372345cd580146774079a7
15 juin 1999
15 juin 1999
X... était maintenu ; qu'en énonçant, dès lors, qu'à compter de sa mutation au sein de la filiale de droit allemand de la société TFE, le contrat de travail de M.
Source officielle12e chambre
6349008163d497adffda4332
13 octobre 2022
13 octobre 2022
HOTEL ALEXANDER C/ S.N.C. SEPADEF ...
Source officielleChambre 1-7
68676d706cbb391a608a1811
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ee0
25 mars 2004
25 mars 2004
PAVILLON ALEXANDRIE à régulariser l'acte authentique ; Mais attendu que la S.C.I.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496417.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Par une décision n° 22026707 du 29 février 2024, la Cour nationale du droit d'asile a rejeté sa demande.
Source officielleChambre Sociale
6883112b4d9076bf079c22d1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91581
14 mai 2014
14 mai 2014
G : 13/ 00213 C-JG Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Juge des tutelles d'AJACCIO, décision attaquée en date du 25 Février 2013, enregistrée sous le no 97- A-700-1 X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea97
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Stéphane X... et son épouse Madame Alexandra Y...le 27 juillet 2010.
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fd5
24 avril 2001
24 avril 2001
et ne dépend aucunement de cette SARL française ; que, dès lors, cet établissement, rattaché certes à la firme allemande, mais disposant d'une autonomie pour l'activité commerciale développée en France
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc5
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Frédéric Y...à l'égard de Manon et Alexandre dont la résidence sera maintenue chez elle, - accorder à M.
Source officiellePage 36 sur 780