Antoine X... et, d'autre part, a mis à la charge de l'Etat les frais d'expertise s'élevant à la somme de 5 261 F ; - rejette la demande présentée par M.

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Vu les procédures suivantes : I- Par une requête, enregistrée le 13 juillet 2021 sous le n° 2103811, Mme B A, représentée par Me Antoine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [H], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

ANTOINE VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024067457 20/12/2024 ENTRE : SARL L'AUTOMOBILE SELON VOS REGLES (ASR), à l'enseigne « FAST LEASE », dont le siège social est 25 rue Greffulhe 92300

formé par : - le procureur général près la Cour d'appel de Grenoble, contre un arrêt de ladite Cour, Chambre des appels correctionnels, du 6 février 1986, qui dans les poursuites exercées contre Antoine

Jonathan A..., Bertrand C..., Antoine B... et Yann D..., représentés par Me Le Néel, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 avril 2025 par lequel le maire de Montrouge a accordé le permis

Antoine X..., demeurant à Saint-Martory (Haute-Garonne), HLM - bâtiment 1, 2 / M.

administratif (et) les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : / 1° Donner acte des désistements ; () / 5° Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus à juger

administratif (et) les présidents de formation de jugement des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : / 1° Donner acte des désistements ; () / 5° Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus à juger

justice administrative : " () les premiers vice-présidents des tribunaux et des cours () peuvent, par ordonnance : 1° Donner acte des désistements () 5° Statuer sur les requêtes qui ne présentent plus à juger

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

X... aux fins qu'Antonin se détache totalement de sa mère a continué à produire ses fruits puisque depuis février 2010 Antonin ne voit plus sa mère.

Antoine A ; Vu le pourvoi, enregistré le 8 avril 2008 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présenté pour M. A, demeurant ... ; M.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 13 janvier 2026 RG n°: 2025R01476 DEMANDEURS SCCV [F] [Z] MARNE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par FLV & Associés - Me Antoine

ALTEN prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Antoine VIVANT de la SELEURL Vivant Avocat, avocat au barreau

Antoine X, demeurant ...) ; M.

Antoine Y..., également usufruitier de la part de M. Z... ; qu'au cours de leur union contractée sous le régime de la communauté, les époux X... Z... et Raymonde A... ont acquis les droits de M.

Antoine X..., demeurant 2, place de la Garenne, 56000 Vannes, 2 / de Mme Irma Z..., épouse B..., demeurant ..., 3 / de M.

MAURE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Joseph X... ... 20166 GROSSETTO PRUGNA représenté par la SCP CANARELLI Antoine