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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
616290cde498f0b428bb833a
7 juin 2012
7 juin 2012
Je suis atterré par votre comportement depuis de nombreuses semaines mais plus particulièrement par le crescendo des jours récents.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5ab
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Richard X... n'avait pas décidé de se battre avec son employeur et que la dispute se déroulait, toujours, certes dans un épisode allant crescendo, mais dans le registre de la dispute verbale.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
Les multiples altercations de Patrick avec le personnel, aussi bien au comptoir, qu'à l'escale, qu'au commercial vont crescendo.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC003985804
1 juin 2006
1 juin 2006
On 22 February 2002, the Deputy Minister of Justice ( Staatssecretaris van Justitie ) rejected the applicant’s asylum request, holding that no credence could be attached to the applicant’s asylum account
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0322DEC006793001
22 mars 2005
22 mars 2005
However, it reserved the right to disregard unverifiable statements made by the applicants, if those statements did not deserve credence having regard to the other information in the case.
Source officielle4ème chambre
DTA_2400534_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
enregistrée le 19 janvier 2024 sous le n° 2400534, et trois mémoires enregistrés les 14 mai, 21 mai et 28 mai 2024, les associations Défense des milieux aquatiques et Sea Shepherd France, représentées par Me Crécent
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2972553-3275534
17 décembre 2009
17 décembre 2009
The Court gave greater credence to the findings of the first medical study given that it had been conducted using the original medical file and by a medical panel working for the Ministry of Defence which
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0118DEC007420410
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Having assessed the evidence presented by the parties in its entirety, the Court gives credence to the primary documents produced by the Government and rejects the applicants’ allegations as unsubstantiated
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c48d6ea26f688da5cf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière. Sur le rapport de M.
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c68d6ea26f688da5e5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Mathilde CRESSENT, greffière. Sur le rapport de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee42071101b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL,
Source officielleJCP FOND
66fefa4e172da17169ec35f5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le plan de travail est en très mauvais état et disloqué au niveau de la jonction avec la crédence. La plaque de cuisson est cassée avec une fissure diagonale.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6780214f9c3ba90f51dc2732
9 janvier 2025
9 janvier 2025
la suite de ces dégradations qui comprenaient le rebouchage des sondages, des travaux de tapisserie, de moquette, de peinture ou de carrelage sur certains repères endommagés, le remplacement d’une crédence
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bc3
2 avril 2024
2 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bcf
2 avril 2024
2 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2171a34ad10008581803
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde CRESSENT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2d3bc1a528318e0962e
6 novembre 2023
6 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2d5bc1a528318e09632
6 novembre 2023
6 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00557_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mai 2022 et un mémoire enregistré le 5 octobre 2023, l'association de défense des milieux aquatiques, représentée par Me Crecent, demande
Source officiellePage 36 sur 53