de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté les exceptions de nullité de la procédure soulevées par le prévenu, Jean-Claude X... ; "

Claude, - H...

L'ANTISEMITISME (LICRA), parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre Laurent Z... et Jean-Claude

Claude, - Y...

le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 434-13 du Code pénal, 81, 85, 86, 575, 593 du Code de procédure pénale, et 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2001, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour infractions à la réglementation relative

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2005, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 18 mois

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 1er avril 1989 comme conditionneuse par la société Laboratoires Clarins

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1999, qui, pour violences n'ayant entraîné aucune incapacité de travail, l'a condamné à 1 000

immatriculée sur l'île de Man (Grande-Bretagne) ; que cette société, qui avait ouvert un compte à Monaco n'avait, en fait, jamais fonctionné ; qu'en juillet 1989, Rose X... faisait la connaissance de Claude

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 79 de la loi du 24 janvier 1984, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

BOURNEIX, partie civile, contre l'arrêt n° 175 de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2003, qui, dans la procédure suivie contre Serge X... du chef de vol, Jean-Claude

vigueur ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 334-1 , 335-1 quater et 335-3 anciens du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut

raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux demanderesses ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 313-4 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées et diffusion d'un message à caractère violent, pornographique

Trogon soit adressée à Saint Denis Catus, les relevés de carte bleue de la société étaient de même adressés à Claude X... à Saint Denis Catus ; qu'enfin, Claude X... procédait auprès de divers fournisseurs

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 avril 1998, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles 388, 550 et suivants, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 2001, qui, pour faux et usage de faux, abus de biens sociaux, banqueroute et abus de confiance,

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2006, qui, pour exercice illégal de la profession d'expert- comptable et fraude ou fausse déclaration