signes cliniques, voire pas du tout dans la plupart des cas de ce phénomène ; qu'il n'existait pas d'utérus de bois, signe évocateur d'un hématome rétro-placentaire, et la patiente n'a pas signalé de douleurs

code de procédure pénale ; 2°/ que la chambre de l'instruction relève que des plaignants et parties civiles se sont interrogés après leur sortie de l'hôpital sur des sensations, modifications ou douleurs

soutient que : - sa situation fiscale présente une " anomalie " dès lors qu'elle paie la taxe d'habitation tandis que le locataire paie la cotisation foncière des entreprises ; - il s'agit d'un doublon

Par un mémoire, enregistré le 30 novembre 2022, la société SCCV Iroko déclare se désister de la requête enregistrée sous le numéro 2207742 au motif qu'elle constitue un doublon avec la requête enregistrée

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole de meunerie et d'approvisionnement de la région de Dourdan et d'Ablis (CAMARDA

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame [J] [Q] épouse [K] a commencé à souffrir de douleurs importantes aux genoux et aux coudes à compter de 2012.

de son état de santé caractérisée par une impotence du bras droit, un diabète insulino-dépendant, une ostéoporose cortisonique, une cataracte, une scoliose évolutive, une faiblesse musculaire, des douleurs

La requête a été communiquée au centre hospitalier Sud Essonne Dourdan-Etampes, qui n'a pas produit d'observation. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

cour : Jugement rendu le 17 Décembre 2020 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° RG : 1120000635 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/04/22 à : Me Sabrina DOURLEN

la cour : Jugement rendu le 09 Avril 2021 par le Tribunal de proximité de COLOMBES N° RG : 1120000346 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/04/22 à : Me Sabrina DOURLEN

rendu le 23 Septembre 2021 par le Juge des contentieux de la protection de VERSAILLES N° RG : 1120001332 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/10/22 à : Me Sabrina DOURLEN

Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 21/04642 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.01.2023 à : Me Hofée SEMOPA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sabrina DOURLEN

Versailles N° RG : 21/04832 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.01.2023 à : Me Muriel MIE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sabrina DOURLEN

cour : Jugement rendu le 28 Octobre 2021 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 1121000698 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11/04/23 à : Me Sabrina DOURLEN

[Localité 10] N° RG : 24/00727 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Fanny LE BUZULIER, avocat au barreau de VERSAILLES (588) Me Sabrina DOURLEN

droits et obligations de l’OPIEVOY en raison d’un transfert de branche complète et autonome d’activité de logement social sur le Territoire des Yvelines et de l’Essonne Représentée par Me Sabrina DOURLEN

Jugement rendu le 27 Septembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 2023F00238 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sabrina DOURLEN

par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 21/1755 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/10/23 à : Me Helia DA SILVA Me Sabrina DOURLEN