L’aménagement d’un pôle d’échange multimodal est également prévu en 2022 à proximité immédiate de la zone.

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 ARRET DU 20 AVRIL 2022 (n° 2022/ , 6 pages) Numéro d'inscription

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BESANCON Pôle civil - Section 1 N° RG 25/00399 - N° Portalis DBXQ-W-B7J-FB3J N° Minute : Code : 70E Copie certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à

Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 01 JUILLET 2022 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription

[U] [N] [Adresse 8] [Localité 7] non comparante, ni représentée [5] Chez [4] - SERVICE SURENDETTEMENT [Adresse 9] [Localité 8] non comparante, ni représentée [6] ChezI [11] - Pôle Surendettement [Adresse

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 N° RG 24/07772 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJKKG Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 17

Par jugement avant-dire droit du 3 mars 2021 minute n°6, le juge du pôle de proximité du tribunal judiciaire de Paris a déclaré le tribunal judiciaire compétent, rejeté l’exception d’incompétence soulevée

Il fait valoir qu'il est originaire de la province de Baghlan qui est contrôlée par des groupes talibans qui lui feront grief de son profil occidentalisé acquis du fait de son séjour en Europe.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE --------------------------------- [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] ---------------------------- Pôle de la protection, de l’exécution et de la proximité

Nicolas Y..., en qualité d'administrateurs provisoires, contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat secondaire des copropriétaires

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRÊT DU 08 FÉVRIER 2012 (n° , pages) Numéro d'inscription au

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 ARRET DU 11 FÉVRIER 2010 (n° , pages) Numéro d'inscription

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 22/06421 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXVM5

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 (n° / 2022, 9 pages) Numéro

A..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 18 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la commune d'Orly représentée par son maire en exercice

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 25 AVRIL 2024 (n° 2024/ , 15 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG

Il notera en détail les informations pouvant interférer dans le suivi du parc ; -tous les achats nécessaires au bon suivi et au développement feront l'objet d'un devis à soumettre à la direction pour

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 27 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 juillet 2019 rendu par le pôle