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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge social

DTA_2402721_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que Mme A..., née en 1953, souffre d’une lombalgie avec des épisodes de sciatiques hyperalgiques et gonalgies bilatérales, selon un certificat médical du 4 janvier 2024 établi

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402142_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

E B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 9 octobre 2023 portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire français dans

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402522_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

C B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance du titre de séjour demandé, l'a obligé

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403634_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 février 2024 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de regroupement familial ; 2°)

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2408350_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 janvier 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2300341_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

l'article R. 772-6 du code de justice administrative, en se prévalant notamment du certificat médical établi le 6 septembre 2022 par le docteur C, que ses pathologies médicales, une sciatique droite, des gonalgies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206368_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

C, de nationalité ivoirienne, né le 1er janvier 1976, expose qu'il présente des " gonalgies bilatérales en cours d'exploration " et des " migraines ".

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00261_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire ampliatif enregistrés respectivement le 20 janvier 2023 et le 17 février 2023, Mme A, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00201_20240904

Admin. Appel

4 septembre 2024

4 septembre 2024

B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la préfète de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304714_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Machado De Andrade, greffier d'audience : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, - les observations de Me Gonand, substituant Me Harris, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300173_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2023, Mme C B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2022 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968e859cdc6046d4765239e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Mme [G] a été hospitalisée du 9 décembre 2018 au 13 décembre 2018 pour la prise en charge de gonalgies aigues insomniantes.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bc3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- Les lésions imputables restent les premières lésions décrites à savoir les douleurs rachidiennes et la gonalgie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718341d395d6ba9f2ad4ff

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

.]»; que la Caisse verse aux débats 12 certificats médicaux de prolongation mentionnant un siège et des lésions identiques, à savoir « entorse et foulure [...]du genou », « gonalgies Dte », « gonalgies

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698f7e62cdc6046d47436f59

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le certificat médical initial établi le 10 décembre 2018, soit le jour-même de l'accident fait état d'une gonalgie. Le certificat médical rectificatif fait état d'un traumatisme au genou droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d41823e6dd0f8bf8152

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[O] [S], salarié de la S.A. [4], a rempli une demande de reconnaissance de maladie professionnelle suite à un certificat médical du 7 juillet 2016 faisant état de gonalgies du genou droit après ablation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633deaac0d3e3fe99d19969

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Les séquelles consistent en des gonalgies résiduelles gauches, gêne au poste de travail, limitation légère de la mobilité du genou en flexion/extension avec amyotrophie quadricipitale légère gauche."

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

668f99618dee2c23d20f896a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il a maintenu ses demandes à l’audience du 12 juin 2024 à laquelle l’affaire a été retenue en expliquant que l'accident dont il a été victime est à l'origine de cervicalgies, de gonalgies et de lombalgies

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401781_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 janvier 2024 par lequel le préfet du Gard a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2217146_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

D’autre part, concernant la gonalgie droite, il résulte de l’instruction que le stade déjà avancé de la méniscopathie dégénérative associée à une chondropathie rotulienne de stade III-IV décrite dans le

Source officielle

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Radiations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

06/02/2025

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Créations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/02/2020

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Créations

GONGANG BLESSING, Blemondo

SIREN 845208081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

20/01/2019

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