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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge social
DTA_2402721_20251203
3 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme A..., née en 1953, souffre d’une lombalgie avec des épisodes de sciatiques hyperalgiques et gonalgies bilatérales, selon un certificat médical du 4 janvier 2024 établi
6ème Chambre
DTA_2402142_20240628
28 juin 2024
E B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 9 octobre 2023 portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire français dans
2ème Chambre
DTA_2402522_20240703
3 juillet 2024
C B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 février 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance du titre de séjour demandé, l'a obligé
3ème Chambre
DTA_2403634_20260129
29 janvier 2026
B..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 février 2024 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de regroupement familial ; 2°)
9ème Chambre
DTA_2408350_20241126
26 novembre 2024
A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 janvier 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300341_20230302
2 mars 2023
l'article R. 772-6 du code de justice administrative, en se prévalant notamment du certificat médical établi le 6 septembre 2022 par le docteur C, que ses pathologies médicales, une sciatique droite, des gonalgies
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206368_20221118
18 novembre 2022
C, de nationalité ivoirienne, né le 1er janvier 1976, expose qu'il présente des " gonalgies bilatérales en cours d'exploration " et des " migraines ".
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00261_20230720
20 juillet 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire ampliatif enregistrés respectivement le 20 janvier 2023 et le 17 février 2023, Mme A, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler
Juge des référés
ORCA_24TL00201_20240904
4 septembre 2024
B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2023 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la préfète de
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304714_20230523
23 mai 2023
Machado De Andrade, greffier d'audience : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, - les observations de Me Gonand, substituant Me Harris, représentant M.
5ème Chambre
DTA_2300173_20230406
6 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2023, Mme C B, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2022 par lequel le préfet
Pôle 4 - Chambre 8
6968e859cdc6046d4765239e
14 janvier 2026
Mme [G] a été hospitalisée du 9 décembre 2018 au 13 décembre 2018 pour la prise en charge de gonalgies aigues insomniantes.
Chambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
- Les lésions imputables restent les premières lésions décrites à savoir les douleurs rachidiennes et la gonalgie.
CTX PROTECTION SOCIALE
68718341d395d6ba9f2ad4ff
7 juillet 2025
.]»; que la Caisse verse aux débats 12 certificats médicaux de prolongation mentionnant un siège et des lésions identiques, à savoir « entorse et foulure [...]du genou », « gonalgies Dte », « gonalgies
698f7e62cdc6046d47436f59
9 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le 10 décembre 2018, soit le jour-même de l'accident fait état d'une gonalgie. Le certificat médical rectificatif fait état d'un traumatisme au genou droit.
Pôle 6 - Chambre 13
64437d41823e6dd0f8bf8152
21 avril 2023
[O] [S], salarié de la S.A. [4], a rempli une demande de reconnaissance de maladie professionnelle suite à un certificat médical du 7 juillet 2016 faisant état de gonalgies du genou droit après ablation
6633deaac0d3e3fe99d19969
30 avril 2024
Les séquelles consistent en des gonalgies résiduelles gauches, gêne au poste de travail, limitation légère de la mobilité du genou en flexion/extension avec amyotrophie quadricipitale légère gauche."
1ère chambre - Référés
668f99618dee2c23d20f896a
Il a maintenu ses demandes à l’audience du 12 juin 2024 à laquelle l’affaire a été retenue en expliquant que l'accident dont il a été victime est à l'origine de cervicalgies, de gonalgies et de lombalgies
DTA_2401781_20240624
24 juin 2024
B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 janvier 2024 par lequel le préfet du Gard a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter le
5e Section - 3e Chambre
DTA_2217146_20260123
23 janvier 2026
D’autre part, concernant la gonalgie droite, il résulte de l’instruction que le stade déjà avancé de la méniscopathie dégénérative associée à une chondropathie rotulienne de stade III-IV décrite dans le
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DJOUNANG GONGANG, Tony
06/02/2025
Voir →
29/02/2020
GONGANG BLESSING, Blemondo
20/01/2019