Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946b9
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Représentée par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS Monsieur P...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005416_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
et Lotz ; - il a également commis une faute en ne contrôlant pas le respect, par la société Leroux et Lotz, des normes applicables en matière d'hygiène et de prévention des risques liés à l'amiante
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004633_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
et Lotz ; - il a également commis une faute en ne contrôlant pas le respect, par la société Leroux et Lotz des normes applicables en matière d'hygiène et de prévention des risques liés à l'amiante ;
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104420_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
et Lotz ; - il a également commis une faute en ne contrôlant pas le respect, par la société Leroux et Lotz, des normes applicables en matière d'hygiène et de prévention des risques liés à l'amiante
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63cb92da9c02507c9078dd92
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle1re chambre sociale
627ca81d4781dc057dee7aa2
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6285e13f6a1876057df5d3ac
18 mai 2022
18 mai 2022
barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielleChambre 3-2
65b35b151d7564000872dbb6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GM MANDATAIRES JUDICIAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ PG Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
671894afd8ceca1cd7019200
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleJ.L.D. - HO
6723e4477ca60c73b6cdd9dc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE L'[1] en date du 30 septembre 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [R] [T] [C] né le 31 Mars 1999 à [Localité 2] représenté par Me FABRICE LECOQ
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41a7ffc2c8318ee0153
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2530458_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
C..., représenté par Me Leroux, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 novembre 2024 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans le délai
Source officielle1re chambre sociale
5fca5796e3778d1fbd1704ea
18 novembre 2020
18 novembre 2020
DU 03 Septembre 2020 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 SEPTEMBRE 2020, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielle8ème chambre
DTA_2216405_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre et représentant le requérant.
Source officielle8ème chambre
DTA_2203825_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206647_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502569_20250828
28 août 2025
28 août 2025
C soutient qu'il n'a jamais été destinataire de ce pli, le préfet ayant commis une erreur d'adressage, en indiquant le "10 rue des sœurs Lecoq à Joigny " au lieu du " 15 rue des sœurs Lecoq à Joigny
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88062
2 mars 2006
2 mars 2006
Et avec l'assistance de Madame LEROUX, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b740
27 mars 2008
27 mars 2008
ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008 et signé par Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e0
5 octobre 2011
5 octobre 2011
barreau de PARIS ET : Maître Jean-Claude X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la SA TREFILERIES de CONFLANDEY, INTIME Ayant la SCP LEROUX
Source officiellePage 36 sur 352