TRAVERSER UNE RUE EN UN POINT TRES PROCHE DU PASSAGE PROTEGE, QU'AU SURPLUS, LA DEMANDERESSE, QUI AVAIT COMMENCE A TRAVERSER A L'INTERIEUR DU PASSAGE, N'AVAIT COMMIS AUCUNE IMPRUDENCE EN SORTANT LEGEREMENT

traces de bois non duraminisé ainsi que de légères imperfections d'usinage ; Sont admis sur le contreparement, l'aubier et tous défauts n'affectant ni la solidité ni la durabilité.

[Z] a été considéré consolidé au 30 juillet 2020 et un taux d'incapacité permanente partielle de 15 % lui a été attribué pour 'limitation légère des mouvements de l'épaule droite dominante et diminution

Les conclusions du médecin conseil sont « séquelles fonctionnelle à type de limitation légère de tous les mouvements de l’épaule gauche chez une droitière ».

diminution de la flexion du doigt en actif et une légère diminution de force de la pince pouce index ».

général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HAUT Jean-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 5 mai 1992, qui, pour contravention de violences légères

d'urgence ont été laissées par le véhicule de B... ; " alors en premier lieu, qu'en énonçant que la collision n'a pu se produire que parce que le véhicule de Marie-Louise C..., épouse Y... avait légèrement

- N° Portalis DBZ3-W-B7J-76GJD Jugement du 22 Mai 2026 IT/MB AFFAIRE : [N] [R]/MDPH SERVICE JURIDIQUE DEMANDERESSE Madame [N] [R] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Audrey LESAGE

décision attribuant à monsieur [H] un taux d'incapacité permanente (IPP) de 12%, la notification indiquant " Séquelles d'une rupture de coiffe de l'épaule droite chez un droitier à type de limitation légère

Les limitations qui sont chiffrées correspondent à des limitations légères.

droite, traitement chirurgical le 11/07/2022, persistance d’une gêne et limitation fonctionnelle de l’épaule droite dominante dans la majeure partie des mouvements de l’espace, gêne qualifiable de légère

Pour contester l'avis du médecin consultant du tribunal, la société soutient que le médecin consultant, le docteur [K], a retenu une limitation légère de tous mouvements de l'épaule alors que seules les

Initialement, le projet joint à la convocation à l'assemblée générale de 2006 visait une véranda comme étant une "structure légère démontable", ceinturant une partie du lot des appelants, avec une couverture

commune de Comps-sur-Artuby a rejeté la demande d'abrogation de l'article UC1 de la zone UCa du règlement du plan local d'urbanisme de la commune en tant qu'il interdit l'implantation des habitations légères

d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de l'infirmité " lombalgie avec sciatalgie du membre inférieur gauche chronique sur hernie discale L4-L5 : mobilité articulaire normale, légère

. ; qu'il retrouve une souffrance post-traumatique légère ; que Mme Jacqueline D..., l'ancienne principale du collège, en fonction à cette époque jusqu'en septembre 2014, reconnaissant que Perrine C...

tous les 2 jours" ; que ce produit répond parfaitement aux définitions du médicament tant par présentation que par fonction puisqu'il est destiné à protéger et à soigner les plaies ou les brûlures légères

X... et Y... dirigée contre une délibération du conseil municipal de Bû en date du 18 septembre 1987 refusant le raccordement au réseau d'eau potable des habitations légères de loisirs édifiées sur la

Les séquelles indemnisables sont caractérisées par une limitation douloureuse légère de tous les mouvements de l'épaule droite avec gêne fonctionnelle chronique'.

expressément la réalité des faits incriminés, qui étaient en conséquence de nature à justifier une sanction, ne pouvait annuler l'avertissement infligé aux trois salariés, qui, constituant la plus légère