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12 091 résultats pour « Marie LEROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66177da0e5d80f0008c2e6b2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

L'affaire a été rappelée à l'audience du 20 mars 2024.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007736970

Admin. suprême

11 mars 1988

11 mars 1988

Vu le recours du SECRETAIRE D'ETAT AUX POSTES ET TELECOMMUNICATIONS enregistré le 7 mai 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement °n

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858c4

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

au greffe par la SCP LEROUX MEUNIER, avoué de Monsieur Z....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200661

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 juin 2023 Désistement Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2103128_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

, représentées par Me Ledoux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2020 par lequel le maire de la commune Palaiseau a délivré à l'association Pont de l'Amitié Franco-Arabe un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88a97

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

David âgé de 33 ans, détenu à la Maison d' Arrêt d'Angoulême, BP 1358 16016 ANGOULEME Cedex né le 29 Mars 1973 à TARBS (65) de Raymond et de CARVALHO Marie-Louise de nationalité française, concubin,Sans

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90923

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : H 25-10.111 Demandeur : la société Cyril Guitteaud-Anne-Gaëlle Lecour Défendeur : M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6363685237e31b7f744449cc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP CABINET LEROY & ASSOCIES ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 331/22 - RG 22/00742 n° Portalis DBVN-V-B7G-GRPA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210382

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

CIV. 2 AF1 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mai 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210390

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mai 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210376

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mai 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210388

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mai 2024 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b5

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Philippe Y..., décédé née le 06 Mars 1946 ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Juliette MILLOT, avocat au barreau

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028110458

Admin. suprême

23 octobre 2013

23 octobre 2013

2011 par laquelle la Commission nationale de l'aménagement commercial a accordé à la SA Leroy Merlin France l'autorisation préalable en vue de la création d'un magasin de 10 000 m² de surface de vente

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151419

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Auxy à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a58c

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

ARRÊT No BP/MD COUR D'APPEL DE BESANÇON - 172 501 116 00013 - ARRÊT DU 12 MARS 2008 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Réputé contradictoire Audience publique du 06 février 2008

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b35af61d7564000872dba6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 10] (06), demeurant [Adresse 8] représenté par Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dabd3db21cbdd895fd

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

R.G : 07/01538 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : CHAMBRE RÉGIONALE DE DISCIPLINE DES NOTAIRES DE HAUTE-NORMANDIE du 22 mars 2007

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9be7c45d709b4f6291c72

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Le 1er décembre 2015, ils ont demandé à la société Leroy Merlin de se charger de la pose de ces menuiseries.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189de5cdc6046d4748a72e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

450 du Code de procédure civile, les parties ont été avisées du prorogé du délibéré jusqu’au 19 Mai 2026 ; JUGEMENT rendu par Madame LEROY-RICHARD, 1ère Vice-présidente, le dix neuf Mai deux mil vingt

Source officielle

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