JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00294 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H4MM Minute : 25/00294 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME

Un Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au temps de travail des personnels intervenant au sein de l'unité pilote du département CERA

bénéficié de divers soins dentaires prodigués par le Docteur [L] (obturation de canaux sur différents dents, mise en œuvre de composites 3 faces sur certaines dents, pose d’inlay core et de couronnes céramiques

Accord de la mise en oeuvre du dispositif "Transitions collectives/la gestion prévisionnelles des transitions professionnelles au sein de l'entreprise CERAS (Centre régional d'aide et de soin)

que les activités mentionnées dans le champ d'application de la convention initiale sous le numéro Insee " 735-0 " et la rubrique : " Entreprises répondant à la définition en tant qu'" appareils et céramique

refus opposé par Mme X... à cette proposition de mutation ne pouvait dispenser la société Festa d'examiner la possibilité de la reclasser dans l'entreprise, qui conservait un département "fibres céramiques

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 29 Janvier 2025 Références : 2024F00395 ENTRE : SARL ADI CARRELAGES « CREA CERAMIQUE » [Adresse 1] Représentée par Me Véronique GUIDO (CHAMBERY) PARTIE

essentiellement tournée vers l'enseignement, les élèves s'inscrivant pour cette activité en raison essentiellement de la réputation de l'école, la clientèle, pour l'activité de vente de sculpture, céramiques

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Rennes, 22 novembre 1984), que la société Compagnie industrielle et financière de céramique (Cific) a promis

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Toulouse, à la société Générale de Bâtiment Midi-Pyrénées exerçant sous l'enseigne Gbmp, à la SARL Techni Ceram, à la société Etandex, à

pour l’année 2021, en tant que ce montant n’a pas été déterminé en appliquant le taux de 10,07 % sur l’ensemble des bases pour l’année 2020, y compris celles situées sur le territoire de la commune de Cérans-Foulletourte

Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M.

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public, - et les observations de M. D..., représentant la commune du Bordeaux.

Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public, - et les observations de Me Erkel, représentant la communauté de communes Sud-Gironde.

Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Roussel Cera, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Article 2 : La requête présentée par la société Logirama et la société Cera est rejetée.

l'appel formé par : Madame [M] [B] née le 11 Octobre 1968 à [Localité 7] (CAMBODGE) [Adresse 4] [Localité 2] Non comparante, ni représentée, APPELÉS A LA CAUSE : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME

Lacoste, Mont-de-Marsan (Landes), 10 / du Bureau Cerac ingenierie, dont le siège est ..., 11 / de M.