PAR Y..., TRAVERSER DEVANT LUI LA CHAUSSEE A UNE INTERSECTION AVEC UNE ROUTE SECONDAIRE, DIRIGEA SA VOITURE VERS L'ACCOTEMENT DE GAUCHE OU ELLE HEURTA UN POTEAU ; QU'X...

X... et la MAIF contre cette dernière, l'arrêt énonce, par motifs propres et adoptés, que la collision a eu lieu dans le couloir de circulation de M.

ETAIT UNE CONTRAVENTION "; " ALORS QUE CES MOTIFS NE CARACTERISENT NI LA FAUTE NI LA RELATION DE CAUSE A EFFET ENTRE LA FAUTE PRETENDUE ET LES BLESSURES, LE FAIT DE CIRCULATION N'ETANT PAS INTERDIT

[C] se serait déporté sur la gauche.

Sur le moyen unique identique du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 18 décembre 2007), que le 12 juin 2000 est survenu un accident de la circulation

[M] qui circulait sur la départementale D3 et arrivait de sa gauche est venue percuter l'aile avant gauche de son véhicule. M.

DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [U] [H] a été victime d’un accident de la circulation

unique, pris en sa première branche, qui est recevable : Vu l'article 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation

Telecom ; que la circulation du véhicule RENAULT TWINGO sur la partie gauche de la chaussée par rapport à son sens de circulation n'est confirmée par aucun témoin ni élément matériel et en l'absence de

qu'il s'est désisté de son pourvoi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident de la circulation

Antoine Z..., lesquels indiquent qu'alors qu'ils abordaient une courbe à gauche pour leur sens de circulation, ils ont vu surgir face à eux le quad piloté par M.

Il a ainsi subi une arthrodèse du couple de torsion pour séquelle traumatique gauche.

personne de son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [M], en qualité de conducteur d’un véhicule deux roues à moteur, a été victime d’un accident de la circulation

DE RAYNAL, QUI DEBOUCHAIT DE CE CHEMIN, S'IL AVAIT MARQUE UN TEMPS D'ARRET, AVAIT ENSUITE, ET NONOBSTANT L'ARRIVEE DU CAMION SUR SA GAUCHE, EFFECTUE UN DEMARRAGE INTEMPESTIF, OBSERVE ENCORE QUE LE CAMION

S... n'était pas impliqué dans l'accident de la circulation dont avait été victime P...

X... qui tournait à gauche et une voiture des services de police qui, venant derrière elle, empruntait sur la partie gauche de la chaussée une voie réservée à la circulation des autobus où celle-ci s'effectuait

je me suis arrêtée au Stop; j'ai regardé à droite puis le temps que je regarde à gauche j'ai entendu un grand bruit, et un camion a heurté au niveau de l'avant gauche mon véhicule. » Le choc relevé

[I] circulait sur la voie de gauche de la chaussée, à contre-sens et en violation du code de la route, sur les instructions de son directeur départemental, la circulation sur la voie de droite étant impossible

par une moto survenant de sa gauche et dont la voie était réglementée par un feu tricolore ; Il a indiqué qu'il n'avait pas vu arriver cette moto mais qu'il se souvenait que, sur la voie empruntée par

et la fuite du circuit de refroidissement du moteur impliquent que ce véhicule n 'est plus apte à circuler sur voie publique et a un comportement très dangereux.''