[I] [D] alors qu’il circulait sur un scooter assuré auprès de la GMF boulevard des Moulins, est entré en collision avec l’arrière du véhicule automobile conduit par Mme [B] [L] assuré auprès de la MMA.

stagiaire en pré-affectation sur poste, lors des débats : Madame Marine EYROLLES, ----------- Le 17 octobre 2006, [Z] [N] a été victime d'un accident de la circulation, dans lequel était impliqué le véhicule

Belkacem Z... est décédé le 30 octobre 2006 dans un accident dû à une collision entre son véhicule et un cheval en divagation, son fils passager, Karim Z... ayant été pour sa part blessé au cours du même

FAITS ET PROCÉDURE Le 6 juin 2018, à 13 heures, [Adresse 4], commune [Localité 1] (Guadeloupe), une collision intervenait entre le véhicule automobile conduit par [H] [S], immatriculé [Immatriculation

dommage ; Attendu qu'il n'est pas contestable que le 19 septembre 2000 de nuit, par temps de pluie et alors qu'en raison des conditions atmosphériques rendant la visibilité quasi inexistante, une collision

Concernant le droit à indemnisation de Mme [F] [D] qui est contesté par AXA FRANCE IARD au motif qu’elle aurait commis la faute de conduite à l’origine de la colision survenue entre le véhicule qu’elle

Le 3 décembre 2018, à 7h11, alors qu'il se rendait à son travail depuis Clermont-Ferrand au moyen de son véhicule, il a été victime d'une grave collision avec un poids-lourd circulant dans l'autre sens

Sa révélation est survenue quatre semaines après l'accident dans les circonstances suivantes : «'le 3 juin 2005, lors de la collision avec le véhicule adverse, M.

S'agissant de la recevabilité des demandes formées à l'encontre du BCF, il résulte des pièces produites aux débats que si le constat amiable d'accident n'est pas daté, il fait état d'une collision entre

P..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Maif, est décédé dans un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

l'accident du 21 mai 2000 à l'origine du dommage corporel de Monsieur Karim X..., a débouté celui-ci de ses demandes mais l'a condamné, en sa qualité de conducteur gardien de la motocyclette entrée en collision

collision sur l'avant du véhicule.

de sang, sans être titulaire d'un permis de conduire pour conduire le scooter sur lequel il se trouvait, une conduite sur la voie gauche de son sens de circulation sans que rien ne le justifie, une collision

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 Juin 2025 **** EXPOSE DU LITIGE Les faits et la procédure antérieure Le 31 mars 2022, une collision est survenue entre deux véhicules, l'un appartenant à Mme

Y... circulant en sens inverse, le bilan de la collision entre les deux véhicules s'établissant à 9 morts et 21 blessés, tous passagers de l'autobus ; que "l'enquête et l'information, et notamment les

que si la largeur des véhicules n'avait pas été relevée, il était constant qu'ils pouvaient se croiser sur la chaussée ; que par ailleurs les véhicules avaient chacun été endommagés sur leur avant, plus

X...est entré en collision avec le véhicule conduit par M. Z..., assuré auprès de la MAIF. M.

que ceux du 4 juin 2019 correspondent à une tentative d'interpellation n'ayant mis personne d'autre que les gendarmes en situation de danger et enfin, que les faits du 12 octobre 2019 relatifs à une collision

de la collision mortelle, la victime retrouvée à l'extérieur du véhicule doit être présumée non-conducteur ; qu'il résulte des propres constatations de la cour d'appel qu'à la suite de l'accident les

Heurtant le véhicule par le côté, le motocycliste a été projeté sur la voie opposée, où il a heurté un deuxième véhicule arrivant en sens inverse.