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1 752 résultats pour « Amel Arab »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

661a20354cfa010008a2d837

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Juillet 2002 à [Localité 1] de nationalité Hongroise RETENU au centre de rétention de [2], assisté de Me Farah LOQUES, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [B] [J] (Interprète en arabe

Source officielle

Page 37 sur 88

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TJ

Chambre 7/Section 2

678aa7785289c7662ca2af64

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sous le n° 753 780 402 [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Celina GRISI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 31 DEMANDEUR C/ Monsieur [B] [U] Demeurant à DUBAI - EMIRATS ARABES

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688af895aac506b5d705d023

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

centre de rétention administrative d'[Localité 4], comparant par visioconférence, assisté de Maître Mahamadou KANTE, avocat au barreau d'ORLEANS, assisté de Monsieur [C] [I], interprète en langue arabe

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

67ec5ebfdd062d9f810eaa58

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

naissance 7] 1989 à [Localité 14] (26) et Monsieur [O] [W] Né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 9] (JORDANIE) Dont le mariage a été célébré le [Date mariage 5] 2016 à [Localité 11] (Émirats arabes

Source officielle
CA

ETRANGERS

6822d5ad34ac1424454d0a6c

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[N] [O] interprète en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, présent en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ M.

Source officielle
TJ

Jld

68657e6872b7e1b6bf1da9fc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

confidentialité de la transmission (article L.743-8 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; assisté de Maître David AUERBACH, avocat commis d’office, ☐ en présence de [H] [S], interprète en langue arabe

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6807230b9db5bb5c624d2e4d

Appel

20 avril 2025

20 avril 2025

[Z] [C], interprète en langue arabe, expert près la cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience et du prononcé ; INTIMÉ : Mme la préfète du Loiret non comparant, non représenté

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6574127bd0916383187adb8c

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

CHARTAUD, greffier, En l'absence du Ministère Public, dûment avisé, En présence de Madame [J] [M], représentante du Préfet de La Gironde, En présence de Monsieur [R] [X], interprète en langue arabe

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a210c09cdc6046d4709515e

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Charlotte TOURNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, assisté de Madame [I] [J], interprète en langue arabe

Source officielle
TJ

Jld

6a0b7187cdc6046d471e3e8f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

la transmission (article L.743-7 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; assisté de Maître Denis Roger SOH FOGNO, avocat commis d’office, en présence de [S] [O] [W] , interprète en langue arabe

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-306

transparence vie publique

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Du 24 décembre 2023 au 8 janvier 2024, Madame Gire a occupé , dans le cadre d’un remplacement, le poste de chargée de la communication des forces françaises aux Émirats Arabes Unis.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2302269_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

B, - les observations de Me Raji, représentant Mme D, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de Mme D, assistée de Mme A E, interprète en langue arabe, - les observations

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403691_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

A, interprète en langue arabe ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2300351_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

F, interprète en langue arabe. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0202JUD000915209

Admin. suprême

2 février 2012

2 février 2012

C’est une tribu arabe. (...)

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66964181f5112d8edd0588ef

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[A] [S], interprète en langue arabe, M. LE PREFET DU NORD Représenté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157d

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Le salarié pourra être amené à effectuer des heures supplémentaires selon les conditions légales en vigueur ".

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6363685437e31b7f744449d8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Une collaboration entre la société ADP INGENIERIE, la SA SOCOTEC et la société de droit des Emirats Arabes Unis VISION VALLEY a été envisagée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60372eed036fdf0a03030eb7

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Pour la construction de son siège social à Riyad (Arabie Saoudite), la société de droit saoudien SAUDI BASIC INDUSTRIES CORPORATION (SABIC) a conclu avec la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01179

Cassation

19 mars 2008

19 mars 2008

1999, la société de droit allemand Renk, bénéficiaire d'un contrat du 29 septembre 1993 portant sur la fabrication de boîtes de vitesse destinées à équiper des chars Leclerc commandés par les Emirats Arabes

Source officielle